Tout en ordonnant son placement en détention provisoire, le tribunal se déclara incompétent pour se prononcer sur le poids des éléments à charge.

parcelles concernées font partie intégrante du domaine public compris dans la circonscription du Grand port maritime de Bordeaux en application de l’article L. 5312-2 du code des transports ; - la mesure

D'après la déclaration d'accident du travail, son bras a été déséquilibré par le poids du pack et s'est tordu.

Ce dernier indique qu'il n'a toutefois pas été en mesure d'obtenir le renouvellement de celui-ci dès qu'il ne disposait pas, à la date de sa demande d'un titre de séjour en cours de validité. M.

Elle soutient que les conditions du référé " mesures utiles " ne sont pas remplies en l'espèce.

faisant apparaître que la limite de propriété entre les parcelles passait à l'extérieur du mur que le constat d'huissier de justice du 11 septembre 2010 établissait que près de 30 ballots de paille, d'un poids

infractions poursuivies ; mais qu'il résulte des textes des lois et arrêtés sus-évoqués que ne sont susceptibles d'affecter les sous-quotas attribués aux offices de producteurs ou à leurs unions que le poids

La Cour constate que lors de son embauche en qualité de chauffeur-poids-lourds, en avril-mai 2011, M.

X..., qui exploite un commerce de boulangerie-pâtisserie, comptabilisait globalement ses recettes en fin de journée et n'a pas été en mesure de présenter les pièces justificatives du détail de ces recettes

l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 13 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids

succession, se rendre dans le nord de la France dans les prochaines semaines ; - il a besoin de son permis de conduire pour effectuer, au mois de septembre, une formation pour la conduite des super poids

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que le véhicule poids lourd de la société Entreprise générale de transport Asport (société

conseiller SCHUMACHER, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société CABINET POIDS

l'administration est incorrecte ; il y a lieu de se fonder sur la catégorie DEP 1 à 50,3 euros ; - s'agissant des surfaces foncières prises en compte pour le calcul, l'administration a appliqué les pondérations

Seule différence notable, le poids, passé de 47 à 60 kg.

Vu : - le code de la route ; - l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes.

Selon l'avis motivé du médecin psychiatre du 6 août 2024, le patient présente une persistance d'idées délirantes de persécution, une réticence à s'alimenter alors qu'il a connu une perte de poids.

lourds au siège de l'entreprise, à [Localité 6] (33), et à son aptitude à la conduite de poids lourds ; que la société lui a proposé, le 10 février 2011, un changement d'affectation sur deux autres de

Deroo poids lourds aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Y... Deroo poids lourds à payer à M.

Il soutient que : - compte tenu de sa réintégration, le 17 juillet 2023, sur un poste de conducteur poids lourds au sein de la société STERNA, les sociétés SAS A.