une participation éventuelle à ses frais de repas ; Mais considérant que, s'il résulte des dispositions précitées de l'article R.481-6 du code de la sécurité sociale que les sommes versées par le stagiaire

et a tenu une réunion avec les stagiaires le 13 décembre 2019.

X..., en sa qualité de stagiaire de formation professionnelle bénéficiaire d'un congé de formation, pensait pouvoir prétendre à partir de la 17ème semaine en application de l'article L.960-3-a précité

B... s’est vu délivrer un visa de long séjour valant titre de séjour, portant la mention « stagiaire », valable jusqu’au 12 janvier 2026 et qu’il a validé le 13 juin 2025.

Les personnels militaires détachés hors de leur résidence comme élèves ou stagiaires dans les écoles militaires et dans les centres d'instruction ne reçoivent, pendant la durée de ces cours et stages,

la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 ; - le décret n° 2007-400 du 22 mars 2007 ; - l'arrêté du 20 novembre 2009 fixant la formation initiale des inspecteurs stagiaires

des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre le décret n° 2024-121 du 20 février 2024 modifiant les dispositions statuaires

Vous me reprochez en outre : ' j'ai personnellement constaté qu'un stagiaire (M.

européenne de communication et d'animation (SECA), entreprise de radiodiffusion "MTI le nouveau son" dans le cadre d'un contrat initiative emploi à durée indéterminée et à temps partiel en qualité de stagiaire

Par un arrêté du 27 octobre 2021, il a été nommé stagiaire dans le grade d'adjoint technique territorial à compter du 1er août 2021.

Adjoint-technique territorial stagiaire employé par la Métropole de Lyon en qualité de conducteur au sein du service de nettoiement, M.

affectés à Versailles au 1er septembre 2021 comportant les mentions de leurs nom, prénom, adresse administrative RNE, corps, discipline, grade, échelon, établissement d'affectation, qualité de stagiaire

, dans l'autre cas d'une stagiaire, ces trois personnes n'étant ni des sachants au sens de l'ordonnance ni autorisées à assister aux opérations de saisie de sorte que leur présence aux côtés de l'huissier

°) d'annuler la décision du 31 août 2020 par laquelle le directeur de l'Ecole nationale des finances publiques (ENFIP) de Noisiel a refusé le versement de l'indemnité de scolarité aux inspecteurs stagiaires

décembre 1983, par le Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile, dite Snomac, de Frédéric X..., de Christian Y... et de Philippe Z..., officiers mécaniciens navigants stagiaires

24/03811 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4RTW N° MINUTE : 11 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 juillet 2024 DEMANDERESSE Association LE CENTRE DU LOGEMENT DES JEUNES TRAVAILLEURS, ETUDIANTS ET STAGIAIRES

des stagiaires estimés aptes par le jury.

Par une décision du 20 février 2019, elle a été nommée infirmière stagiaire à compter du 3 décembre 2018.