Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

l'hygiène corporelle. 2 Les risques liés à la conduite d'engins Les conditions pour conduire en sécurité un chariot élévateur de catégorie 3. 2 Les risques liés à la criminalité Les contraintes inhérentes : agressions, vols

Article Annexe

Responsable qualité/contrôleur de gestion/animateur de la sécurité des vols. Chef du SEFA. Chef du SEFA. Chef de département. Chef du SEFA. Chef du SEFA.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Acte de malveillance : vol, détournement, détérioration volontaire d'une source de rayonnements ionisants ou tout autre acte visant à causer intentionnellement des risques ou inconvénients pour les intérêts mentionnés à l'article L. 1333-7.

Article 9

." ; hh) A l'article L. 421-9, au II, les mots : "sur demande formulée au plus tard trois mois avant son soixantième anniversaire, uniquement dans le cas des vols en équipage avec plus d'un pilote, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus

Article 3

général, direction de la régulation économique (DRE), direction des programmes aéronautiques et de la coopération (DPAC), direction des affaires stratégiques et techniques (DAST), inspection générale de l'aviation civile (IGAC), organisme du contrôle en vol

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Le transporteur décline toute responsabilité en cas de détérioration ou de vol de tout ce qui pourrait y avoir été laissé.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 85-31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), à usage public, autres que ceux des n os 85-

Article Annexe I (suite)

Alpes-de-Haute-Provence Saint-Martin-de-Brômes 04 Alpes-de-Haute-Provence Sainte-Tulle 04 Alpes-de-Haute-Provence Sisteron 04 Alpes-de-Haute-Provence Valensole 04 Alpes-de-Haute-Provence Villeneuve 04 Alpes-de-Haute-Provence Volx

Article 5

Section 2 : Personnels assurant le service d'information de vol et d'alerte sur un aérodrome., Art. R135-8, Sct. Section 3 : Personnels techniques des services de la navigation aérienne, Art. R135-9, Art. R135-10, Sct.

Article Annexe I (suite)

- aux longs déplacements - au confinement de l'espace de vie Les effets sur la santé, la productivité et l'environnement Les solutions d'amélioration X Risques liés à la criminalité Les contraintes inhérentes : - aux agressions, aux vols

Article Annexe I

PREVENTION - SECURISATION Présence dans les quartiers, les lieux publics ou privés pour favoriser le lien social et la sécurisation des usagers et des personnels Veille dans les quartiers, les lieux publics ou privés afin de prévenir les dégradations, les vols

Article Annexe I

En cas d'accident ou d'incident, notamment explosion, incendie, fuite ou menace de fuite suite à un choc, perte ou vol de matières ou objets dangereux survenant en cours de manutention ou de transport de marchandises dangereuses en dehors d'un établissement

LEGIARTI000045971042

Article 26 Le concessionnaire diffuse dans les aérogares, dès qu'il en a connaissance, les informations utiles aux passagers et aux personnes qui les accompagnent, concernant notamment la programmation et les correspondances des vols, leurs horaires et

LEGIARTI000043683576

Le titulaire assure sous sa responsabilité la sécurité des travaux et des chantiers et en assume tous les risques, notamment liés au vol et au vandalisme, sans pouvoir prétendre à un décalage de la date contractuelle de mise à disposition du pôle en application

Article ANNEXE

Cette assistance comprend notamment : -l'observation météorologique sur l'aérodrome et sa diffusion ; -la prévision météorologique pour l'aérodrome et sa diffusion ; -l'assistance météorologique pour les vols au départ de cet aérodrome.

Article Annexe

Gymnastique sportive Dans le respect des règles de sécurité, concevoir et présenter un enchaînement maîtrisé d'éléments gymniques combinant les actions de "voler, tourner, se renverser".

Article ANNEXE

Définir les éléments : - conférant aux ordonnances des aptitudes contre des risques majeurs de fraudes, que ceux-ci relèvent de la contrefaçon, de la falsification ou du vol ; - permettant une reconnaissance aisée, immédiate et sans moyen technique spécifique

Article Annexe

Afin d'assurer l'accompagnement et le soutien de la composante aéroportée, les ravitailleurs en vol en service seront rénovés dans l'attente de l'entrée en service du Multi Role Tanker and Transport (MRTT). 2.2.2.3.

Article Annexe (suite)

Système de commandement et de conduite des opérations aérospatiales (SCCOA) poursuivra la modernisation des capacités de surveillance de l'espace aérien et des approches du territoire, de surveillance de l'espace exo-atmosphérique, de contrôle des vols