Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488303.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491656.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494596.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310081
23 février 2017
23 février 2017
et Coudray, avocat de M.
Source officielleciv1
61372120cd580146773f12fb
6 juin 1990
6 juin 1990
Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux L..., de la SCP
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a197
30 mai 2000
30 mai 2000
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611dd957d68b57534e352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
postulant : Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 - N° du dossier 26643 Ayant pour avocat plaidant : Me Alexandre RIOU, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67f753eaeb05d6bf6564da90
8 avril 2025
8 avril 2025
METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du huit Avril deux mille vingt cinq APPELANTE : Mme [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent PATE, avocat
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LE CONTADINE Représentée par Me Marjorie BRESSOU, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [N] [Y] Représenté par Me Joris SCHMIT de la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT, avocat au barreau de BLOIS
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453851.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d141
8 juillet 1992
8 juillet 1992
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juillet mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., et les conclusions de M. l'avocat
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef899
16 mars 1989
16 mars 1989
Alexandre, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Résidence du Laghet Escalier D ..., 5°) de Monsieur F...
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef89a
16 mars 1989
16 mars 1989
Ortolland, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3be4cdc6046d47b332f4
13 avril 2026
13 avril 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER CHAMBRE DE LA FAMILLE TOTAL COPIES 3 COPIE REVETUE Formule Exécutoire Avocat 1 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat 1 COPIE DOSSIER 1
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451230.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lesourd, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002355_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B d'identification, par un numéro de parcelle, de la rue Michel Alexandre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
née le 11 Novembre 1977 à BASTIA ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100295
19 mars 2009
19 mars 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande : Attendu qu'à l'occasion de l'inventaire des oeuvres d'Alexandre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00326
31 mars 2009
31 mars 2009
Jean-Christian et Jean-François X..., associés à parts égales dans la société Alexandre, en ont été cogérants jusqu'en avril 2004, date à laquelle M.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406be9
29 octobre 1998
29 octobre 1998
Ransac, Bouret, conseillers, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de Me Delvolvé, avocat de la
Source officiellePage 42 sur 806