CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 541 résultats pour « Alex BOUVARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5affdd062d9f810e9ffd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

postulant, et Me Nadia EL BOUROUMI, avocat au barreau d’Avignon, avocat plaidant, COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [D] [G] Greffier : Claire FAUCHARD lors des débats et Elsa BOUCHARD

Source officielle

Page 42 sur 78

← PrécédentSuivant →
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5b00dd062d9f810ea019

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représentée par Me Jessy SAMUEL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 69 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : [W] [S] Greffier : Claire FAUCHARD lors des débats et Elsa BOUCHARD

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5b03dd062d9f810ea057

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

juridictionnelle de STRASBOURG) représentée par Me Julie KOEHLHOEFFER-STEIL, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 280 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Manon MASSE Greffier : Elsa BOUCHARD

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2532243_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Au soutien de ses allégations, le requérant produit un certificat médical établi le 30 avril 2025 en Egypte par l’hôpital international Misr S.A peu avant son départ pour la France qui précise que : «

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304659_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A a été filmé par les caméras de vidéo-surveillance de la ville de Bourges, des bombes de peinture en main, effectuant des allers-retours entre son domicile et les palissades de chantier situées place

Source officielle
CA

19e chambre

6034ad3e2e599b99119f216c

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008089825

Admin. suprême

15 mai 2002

15 mai 2002

Salins, Maître des Requêtes, - les observations de Me Delvolvé, avocat de l'ASSOCIATION "CHOISIR LA VIE - ASSOCIATION POUR L'OBJECTION DE CONSCIENCE A L'AVORTEMENT" et autres, - les conclusions de Mme Boissard

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162dcf8cadecb9ef7c7e01a

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Patricia DOUIEB, avocat au barreau de PARIS, toque : P0135 INTIMÉE SA BOUYGUES TELECOM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle BOMPARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89655

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

avoué à la Cour assistée de la SELARL BERNASCONI, ROZET, MONNET-SUETY, FOREST, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL Près la Cour d'Appel de Lyon 2 rue de la Bombarde

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106906_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 28 octobre 2022 et le 12 avril 2024, la commune du Touvet, représentée par Me Bornard, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1806133_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 30 juillet 2018 et 4 avril 2019, Mme C B, représentée par Me Ducrey-Bompard, demande au tribunal : 1°) à titre

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb5ca9bf26379030a63

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

L'allégation relative à une surcharge de travail n'est illustrée par aucun élément objectif.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1909041_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Bouchard, substituant Me Seban, représentant

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e88bc03ea43407b9fbd018

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AXA France IARD en qualité d’assureur du syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 7] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Vincent BOIZARD de la SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a0407bea2f9efae430e8ba

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle ajoute que l’action des demandeurs est empreinte d’une légèreté blâmable en ce qu’elle repose sur des allégations mensongères et une volonté de tromper le tribunal.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a0407cea2f9efae430e8cb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle ajoute que l’action de monsieur [K] [G] est empreinte d’une légèreté blâmable en ce qu’elle repose sur des allégations mensongères et une volonté de tromper le tribunal.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2233983-2392750

Admin. suprême

17 janvier 2008

17 janvier 2008

L’un des hommes (Aslambek Imagamaïev) déclara avoir repéré plusieurs hélicoptères en train de bombarder une zone de forêt en Tchétchénie, à 10 km de là environ.

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb4ca9bf26379030a55

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Source officielle
CA

19e chambre

6285e1a16a1876057df5d613

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100194

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

président, Mme Teiller, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle