CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

867 résultats pour « Avonture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e1fa4ba8956c05dec7128a

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

] dans lequel ce dernier regrettait la 'réticence' de son interlocuteur à poursuivre la collection L'année du tennis et exprimait son souhait de ''sauver' ce 'bébé'' et de 'poursuivre cette longue aventure

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a7ccdc6046d47de9b51

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

droit à la demande de résolution du contrat, elle serait légitime à réclamer réparation du préjudice subi ; IV) A titre infiniment subsidiaire sur la demande d'expertise avant dire droit Que si d'aventure

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7715179d7e316eba79b34

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

agissant de la fin de non-recevoir tirée de la prescription soulevée par la société PRIM INTER et son assureur les LLOYD’S INSURANCE COMPANY à l’encontre de l’action présentée par la société SNRB ; Si d’aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895c2cdc6046d47bc14b9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z], président de la société « [X] [D] - Simply Hôtels France », a informé la société RSM France qu'il avait été décidé « de continuer l'aventure avec toute l'équipe RSM dans une phase de transition de

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6706c98ef1d01e3c86f08367

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[J] [B] sur un site classé « terrain d’aventure », qu’il n’avait jamais escaladé lui-même et sans qu’il soit démontré que l’équipement utilisé était adapté, - de ne pas avoir vérifié les conditions météorologiques

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661d708d082b40ce99b67a9d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

A titre infiniment subsidiaire, Dire et Juger, dans cette seule hypothèse et si d’aventure le Tribunal évaluait au regard des pièces au dossier la perte d’exploitation, que la part imputable à Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2505d6f7f678d49594

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[P] le jour même à 19h23 dans les termes suivants': «'Voilà il s'est passé plusieurs choses ces derniers temps je voudrais que l'aventure se termine bien j'ai toujours eu beaucoup de respect pour votre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797dd1bc2605de4b4650

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

gauche), de sorte qu'il ne peut porter des charges lourdes telles que ses courses, faire les gros travaux ménagers, s'accroupir, se pencher pour le ramassage, marcher sur une moyenne distance ou s'aventurer

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089870316960008413612

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Vos propos dénotent votre volonté clairement affichée d'en découdre violemment avec cette salariée en lui ruinant la santé si d'aventure elle avait l'aplomb de réintégrer son poste ce que nous ne saurions

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

668e2554fcf93851fdd6466b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Surtout qu'entre-temps j'ai refusé d'aller bosser pour JV.com pour continuer l'aventure avec vous en pensant que l'on finirait par m'intégrer entièrement dans la team'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

678750a1892c83ef59be58e9

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il n'y a pas que des collaborateurs CDD réguliers, et même parmi les CDD réguliers on peut penser qu'en fonction de leur profil et de leur âge ils peuvent avoir plutôt envie de tenter une aventure ailleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c405b7378c3f0c525c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

constructive pour assurer la continuité du développement de CGPE et avoir un discours positif auprès des CGPI VIP avec qui j'entretiens une relation forte et pour laquelle vous m'aviez proposé de continuer l'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

678b43b4c6ad78dd9cf0d4c2

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

non dans leur dispositif, la Caisse indique notamment, dans ses développements relatifs aux différentes communications entre les parties, que la cour ne pourrait tenir compte des pièces n°1 à 43 si d'aventure

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67820925fa7a008e5409f2f4

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

souscrite à l'époque auprès des Souscripteurs du Lloyd's, condamner la Sa Lloyd's Insurance Company à la garantir de toute condamnation en principal, intérêts, frais irrépétibles, et dépens qui serait d'aventure

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68660f8bbbe0ac41ca81b203

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

J'espère que cet incident levé, tout le monde va comprendre l'importance de la situation délicate dans laquelle se trouve l'entreprise et il est à présent temps de travailler tous ensemble vers une belle aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a8d84ae12c85000874b160

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[B]] chez MRP/APL pour de nouvelles aventures ». Dans un courriel du 12 mars 2019, Mme [F] précise « l'équipe MCR R&D (DRCOM/ Modèles) n'existe plus mais dans l'âme si ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200349

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

X... n'ait été exposé à des irradiations suffisantes pour déclencher un lymphome, sans pour autant rendre toxique son irradiation thérapeutique ; qu'en outre, l'expert s'est aventuré sur le terrain de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00923

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Si d'aventure tu devais rester à la CR et tenant compte du fait que tu ne puisses plus – selon les règles du groupe – prétendre à une nomination DGA sur place, le délai de 3 ans ayant expiré, la solution

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

Merci de ta collaboration dans cette aventure et je ne doute pas de l'issue positive de tout notre travail."

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdce78725ecae521f95766d

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

('L'Aspivenin est un appareil d'aspiration...', 'L'Aspivenin est utilisé en cas de piqûres de guêpes...' ) et de six articles parus entre 2001 et 2014 dans la presse spécialisée dans le voyage ou l'aventure

Source officielle

Page 42 sur 44

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.