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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100912
9 septembre 2015
9 septembre 2015
stress de l'intéressée et, à l'avenir, par le vieillissement, sans perspective de guérison (certificats médicaux de 2011 et 2014) ; qu'elle explique avoir travaillé tout d'abord 12 ans à l'hôpital Beaujon
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2325599_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ressort, premièrement, des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 5 décembre 2023 établi par le docteur G, praticien hospitalier dans le service de chirurgie orthopédique de l'Hôpital Beaujon
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409767_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mme A B est infirmière au sein de l'hôpital Beaujon de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) depuis le 1er avril 2013.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93538de0398b522fef5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DEKRA INDUSTRIAL dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Quentin RECLOU, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Claude BEAUDOIRE, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00728_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Toutias, premier conseiller, - et les observations de Me Beaudouin, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
680c68b8230da8dfaf90c100
25 avril 2025
25 avril 2025
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 892 334 822 Représentée par Me Guillaume BEAUDOIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00738
15 avril 2015
15 avril 2015
Par ailleurs, dans la mesure où la société FC Nantes Atlantique a concédé à titre exclusif aux sociétés Girosport et Groupe JC Darmon la commercialisation de la régie publicitaire du stade de la Beaujoire
Source officielleChambre BAUX RURAUX
626b8159d1fb03057d9a4fd9
26 avril 2022
26 avril 2022
d'un bail verbal , et non d'un bail écrit , consenti à Mme [M] [K] sur les biens immobiliers sis à [Localité 16] ZA [Cadastre 7] , ZA [Cadastre 12] et ZA [Cadastre 4] , à [Localité 1] le Grand et Beaurain
Source officielleétrangers JU
DTA_2502901_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleétrangers JU
DTA_2503452_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2501905_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5d2d
10 juin 1992
10 juin 1992
Jean-Claude BL..., demeurant ... de l'Orne (Orne), 162°/ Mme Annette BM..., demeurant "Le Pré Beauvain" à La Ferté Macé (Orne), 163°/ M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200583_20250211
11 février 2025
11 février 2025
la notice descriptive du projet que celui-ci consiste en la construction d'une maison à usage d'habitation ainsi que d'un garage, tous deux couverts d'une toiture en tuiles plates mécaniques type " Beauvoise
Source officielle2ème chambre
DTA_2202297_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, substituant Me Fournier, représentant les requérants, - les observations de Me Beaudino
Source officielleétrangers JU
DTA_2501065_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2501091_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2501399_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleétrangers JU
DTA_2501422_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-119133
2 avril 2013
2 avril 2013
Il fut ensuite transféré au centre hospitalier de Lagny sur Marne puis à l’hôpital Beaujon de Clichy. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2503156_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
E... est née le 5 avril 2011 à l’hôpital Beaujon en situation de souffrance fœtale aigue due à une anoxie périnatale majeure ce qui lui a causé une paralysie cérébrale.
Source officiellePage 42 sur 48