Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société

La Nordica Extraflamme et de Me [P] [K], mandataire judiciaire de la société Emann Chauffage, régulièrement cités, à l'audience du 4 juin 2024.

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège La société YANG TECHNOLOGY SAS, société par actions simplifiée, immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le numéro 838 464 519, dont le siège

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Résidence Benoît, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

[T] Défendeur : la société tradition services Holding SA Requête n° : 1162/24 Ordonnance n° : 90289 du 20 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société tradition services

[J] Défendeur : la société Viel et Cie Requête n° : 1161/24 Ordonnance n° : 90288 du 20 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Viel et Cie, ayant la SARL Boré

Benoît A..., demeurant ..., 62800 Liévin, 9°/ de M. Philippe D..., demeurant ..., 10°/ de M. Hervé E..., demeurant ..., 11°/ de M. Benoît F..., demeurant ..., 12°/ de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Q 22-20.824 Demandeur : la société [1] Défendeur : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations

Benoît D..., gérant de la société Forexfrance('sous réserve acceptation financement par la banque') porte sur un broyeur Bandit 2680 sur semi-remorque homologuée routière avec notamment une grue Jonsered

d'inscription au répertoire général : 12/ 00204 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 15 DECEMBRE 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 31746 APPELANT : Monsieur Benoit

le jugement du 9 décembre 1992 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis l'a déclaré inéligible pour un an démissionnaire d'office de sa fonction de conseiller général du canton de Saint-Benoît

Benoît ANDRE, Président et par M.

: Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : MARIUS (SCI) [Adresse 1] REPRES ENTANT(S) : [T] [V], [X], [U] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de M. et Mme B ;

C'est dans ces circonstances que celle-ci a assigné en indemnisation la SCP Rochelois Besins Benoit Gouguenheim, notaire à Paris, ainsi que son assureur la société COVEA RISKS puis la société MMA IARD

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 24-21.233 Demandeur : la société La Fromentine Défendeur : la société LB1 et autre Requête n° : 387/25 Ordonnance n°

Rivière des Roches 97470 SAINT-BENOIT Représentant : Me Jacques Z...

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société Coverguard Sales

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : E 24-12.336 Demandeur : la société JFP participations Défendeur : la société Carnot Victor Hugo et autres Requête n° : 860

CP Partimmo BLV, ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société MC Coating, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller