Au point de me poser la question de changer de notaire.

Malgré ces rappels, vous avez continué à agir de la même manière sans changer votre comportement. Il est évident que nous ne pouvons plus continuer à accepter une telle situation.

substitué par Me ARBI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Sylvie COLLIERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila GOUTAS : CONSEILLER Caroline

HUB ONE (RCS [Localité 5] n°437 947 666) représentée par son Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Caroline SAUVAGET, avocat au barreau

cette qualité audit siège SARL [Y] ET [Y] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Caroline

    En novembre 1991, il publia à Istanbul un recueil de poèmes intitulé «   Le chant d’une rébellion – Dersim [5]   » («   Dersim – Bir İsyanın Türküsü   »). 10.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsierur

Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025.

[F] et [E] [R] (dirigeants de la société TD) les formules complémentaires suivantes : 'EVOLUTION PARTENARIAT MEMBRANES ÉTANCHÉITÉS' et 'CHANGEMENT SALOLA' (correspondant au titre de courriels présents

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline

judiciaire Société SCP BTSG ès qualité de liquidateur judiciaire de SOCIÉTÉ GROUPE ARCANTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Caroline

mai 2023, les parties en étant informées par messages électroniques des 15 mai 2023 et 17 mai 2023 Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mai 2023,Madame Caroline

par jugement du TC de [Localité 12] du 04 Avril 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la société, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Anne-Caroline

délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Josèphe JACOMET, Conseillère, et devant Madame Caroline

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président, rapporteur Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline

JANVIER 2024 N° RG 20/00783 - N° Portalis DBZS-W-B7E-UO3I DEMANDERESSE : Société [4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique DELANOE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Caroline

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre entendu en son rapport, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline