CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 336 résultats pour « Emmanuelle CORNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142764

Admin. suprême

2 avril 2014

2 avril 2014

Mihai Emanuel Voinea, est un ressortissant roumain né en 1974 et résidant à Valea Mare Podgoria. Il est représenté devant la Cour par M e   T. Mecu, avocat à Piteşti. A.

Source officielle

Page 42 sur 167

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101381

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

X... a acquis auprès de la société RENAULT RETAIL GROUP un véhicule d'occasion de marque RENAULT modèle ADVENTIME au prix de 22.000 € ; que le 13 octobre 2003 Madame Emmanuelle X... a fait équiper ce

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC005719416

Admin. suprême

25 novembre 2021

25 novembre 2021

Del Corno, A.   Pisapia et E. Strina, avocats exerçant à Milan.

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb23002316e0ca84905a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624872b1a50c277d4c5c6c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère

Source officielle
CA

5e chambre civile

634f95c3b5afe5adfff28b11

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

69debeafcdc6046d474078e9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

copies délivrées à CCC + CE Me Emmanuelle DUVAL CCC + CE Me Noël PRADO dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES N° Dossier : N° RG 25/00269 - N° Portalis DBW6-W-B7J-DNQ3

Source officielle
CA

5e chambre civile

696777eecdc6046d474017a0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e26f075782d5f060f42c5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badcf25437b69df75b14

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre, et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6799c769d0369362bfa17a8c

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa447e9a46d1f5a769b66

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Gilles LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [T] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa44be9a46d1f5a769bc9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Gilles BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Madame [N] [D], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2301726_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de logements situés 110 rue Vincent Scotto, 56 place Jean Jaurès, 321 rue Emmanuel

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a1df1f7cdc6046d47c1e0eb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DIAC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Madame [V] [D] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6031de72e4d3dab23909a0a0

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b9c

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

VETERINAIRES JEAN LESOUPLE-PAUL ROCHE ET EMMANUEL BROC RG N : 04 / 01971 - A R R E T No Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a63c

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bbc

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Signé par Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller, pour le président de chambre empêché, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7G-FEAO S.A.S. BACKSTAGE MANAGEMENT AGENCYc/S.A

63c8ef3ddc5b777c909930ef

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

HORIZONS Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17

Source officielle