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24 391 résultats pour « Eric APPFEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

à l'arrêt d'avoir débouté M. Y... de sa demandec/M. X

613720c4cd580146773ee3b2

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

Nicolas et Christophe X..., jouant avec leur couteau, celui d'Eric Y... glissa et le blessa ; que M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Pyrénées Orientales d'une fixation de ses honorairesc/Eric Y

6253cc8cbd3db21cbdd9072b

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

L'ordonnance de taxe a été notifiée à Eric Y...et à la SCPA MEJEAN, le 22 décembre 2011.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11018

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Eric Y..., domicilié [...] , contre un arrêt rendu le 8 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Honda Motor Europe Limited, société par actions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00946

Cassation

18 mai 2010

18 mai 2010

Eric X... recevable en son appel dirigé contre le jugement rendu le 7 novembre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de METZ, en ce qu'il est dirigé contre la SA LTJH DEMENAGEMENT VAGLIO ; dit que la SA LTJH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b4a

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Eric X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e2a8

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 24/ 06/ 2010 **** No MINUTE : No RG : 09/ 01046 Jugement (No 08/ 948) rendu le 12 Janvier 2009 par le Juge aux affaires familiales de SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Erik X... et la compagnie d'assurances L'ÉQUITÉ aux entiers dépens. M. Erik X... et la compagnie d'assurances L'ÉQUITÉ ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 13 décembre 2006.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041986881

Admin. suprême

10 juin 2020

10 juin 2020

Par un arrêt n° 17NT01869 du 29 mars 2019, la cour administrative d'appel de Nantes a, sur appel des sociétés Erics Associés et Altaris, annulé le jugement du tribunal administratif de Rennes, condamné

Source officielle
CC

civ1

613724d6cd58014677418c63

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

rendu l'arrêt suivant : Attendu que Lucien X... est décédé le 6 mai 1972 en laissant pour lui succéder Mme Y..., son épouse, donataire de l'usufruit de l'universalité de la succession et son fils, Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z

6253ca66bd3db21cbdd8aeee

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du T.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

696a3176cdc6046d478500e7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COUR D'APPEL DE NANCY Chambre Sociale 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/00380 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQIR Minute n°103/2026 PARTIES EN CAUSE : S.A.S. [3] venant aux droits de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce18

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 13 JANVIER 2009, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de Bordeaux du 07 janvier 2008 (Node parquet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924af

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 387 R. G : 14/ 03413 M. Eric X...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M.uérin

613721f6cd580146773f918f

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Eric, dont le siège est à Pompignac (Gironde), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f59

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Par déclaration reçue au greffe le 16 juin 2017, Monsieur Eric X... a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100149

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

Eric et Philippe X... n'apportaient pas la preuve, qui leur incombait, d'une évolution significative du marché immobilier, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de déterminer les modalités de la revalorisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce8

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

LA COUR Vu les appels formés contre ce jugement par 1o Interloire 2o et Eric Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9247a

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

SOCIETE HOTELIERE de ROCHEFORT et Monsieur Eric X...ont entendu interjeter appel de cette décision par déclaration d'appel reçue le 20 février 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912c3

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

DE FRANCLIEU, premier président de la cour d'appel de Toulouse, assisté de G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93234

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

COUR D'APPEL de CAEN Juridiction du Premier Président Contentieux des personnes hospitalisées sans leur consentement.

Source officielle