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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01027_20250116
16 janvier 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Delta Beauté Distribution ne sont pas fondés.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00054
13 janvier 2021
J..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Beauté recherche et production, a formé les pourvois n° Y 19-14.334, Z 19-14.335, A 19-14.336, B 19-14.337, C 19-14.338, D 19-14.339, E 19-14.340
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100317
5 juin 2024
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 JUIN 2024 1°/ la société Zurich Insurance Public Limited Company, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Chanel parfums beauté
7ème chambre
DTA_2100960_20230228
28 février 2023
La SAS Delta Beauté Distribution, spécialisée dans le commerce de produits de beauté et de matériels d'esthétique et de coiffure a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle
Référés Cabinet 2
66a1453dbfa4c7b1df1a8846
24 juillet 2024
du mobilier trouvé dans les lieux dans tel garde-meubles qu'il plaira au bailleur aux frais, risques et péril de la partie expulsée, - condamner la SAS LA POSE BEAUTE à payer à M.
Chambre sociale 4-1
6789f228e53fca3659f6721c
L & N BEAUTE C/ [P], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller de
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10462
22 septembre 2021
la société Prestige Beauté : - de la somme de 7.219,79 euros; -de la somme de 126.818 euros.
Cour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc7
14 janvier 2004
Appelé "LES OSCARS DE LA BEAUTE", ce prix a été décerné selon les modalités définies par Madame X... de 1981 à 1985.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0121JUD002844005
21 janvier 2010
En l’affaire Fernandez et autres c.
18e Chambre
61624d5aed30a8f561738207
19 février 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 FÉVRIER 2013 N°2013/164 Rôle N° 11/06379 (Jonction avec le n°11/06557) SARL VARCENCIEL BEAUTE SUD C/
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206051_20250221
21 février 2025
Le désistement de la SARL Parenthèse Artisan de Beauté et de Mme Jourd'hui étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2001431_20221128
28 novembre 2022
ORDONNE Article 1er : Il est donné acte à la SARL Etoile Beauté du désistement de sa requête.
Service des référés
6a0b6aa7cdc6046d471dc5ae
18 mai 2026
Puis, par acte sous seing privé du 2 décembre 2024, une cession de fonds de commerce est intervenue entre la société Himalaya Beauté et la société Iniya.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00714
31 mars 2016
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Complexe Beauté
1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008238335
19 mai 2006
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANCAISE DE LA PARFUMERIE SELECTIVE (FFPS), dont le siège est 14, terrasse Bellini à Puteaux et l'UNION NATIONALE DES INSTITUTS DE BEAUTE
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2107801_20230303
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et mémoires, enregistrés les 13 avril 2021, 28 octobre 2021, la société européenne de produits de beauté, représentée par Me Durand et Me Vallerie, demande
Pôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a22
2 novembre 2022
SUN BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 883 42 3 2 38 défaillante (assignation en date du 14 avril 2022
4ème chambre
DTA_2203044_20240328
28 mars 2024
L'EURL Relax Beauté, dont Mme B est la gérante, exploite à Villedoux (Charente-Maritime) un institut de beauté.
chambre 01
69f1c286cdc6046d47f121f5
27 avril 2026
[Adresse 2] R.C.S [Localité 3] : 881 200 836 - 2020 B 482 Nom commercial : « QUEEN REINE DE BEAUTE » Enseigne : « [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] BEAUTE » (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL
3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.
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