CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 800 résultats pour « Fumanal »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2304137_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Fumagalli, conseiller ; - et les observations de Me Chartrelle représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301784_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303394_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Fumagalli, conseiller ; - et les observations de Me Basili, substituant Me Tourbier, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200271_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024. La présidente, signé C. Galle Le rapporteur, signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102956_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103277_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102498_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La présidente, Signé C. Galle Le rapporteur, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400967_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Fumagalli, premier conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402517_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Fumagalli, premier conseiller, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501371_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Fumagalli, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300326_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203951_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Délibéré après l'audience du 24 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, M. Gueguen, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506905_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515369_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515633_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510371_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503565_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Fumagalli, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404442_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Fumagalli, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501372_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Fumagalli, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509171_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - les observations de Me Morel, représentant M.

Source officielle

Page 42 sur 90

← PrécédentSuivant →