C / Andrée X..., veuve Z..., Gisèle X..., veuve A..., Jean X..., Nicole X..., veuve B... C... PARTIES EN CAUSE : Madame Monique X..., épouse Y... demeurant...

Jean- Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.

Gisèle Y... ------------------ ARRÊT no27 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé

PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE Madame Giselle Pierrette Z... NEE A... née le 01 Septembre 1941 à THURY (YONNE) demeurant...

2013, l'administration fiscale a expliqué que « l'industrie des charges minérales regroupe, quant à elles, l'ensemble des industries qui extraient sélectivement les matériaux minéraux en fonction des gisements

financier du 20 février 2014, mettant en cause la société [1], en raison d'une insuffisance de provisions sur les actifs de la société [2] acquise par elle en 2007 en vue de l'exploitation de trois gisements

Maurice X... et Mme Gisèle X..., épouse Y..., venant aux droits de M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juin et 17 septembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Gisèle D, demeurant ..., Mme Murielle

. 97114 TROIS-RIVIERES Non Comparant Monsieur Max Z... ... 97119 VIEUX-HABITANTS Représenté par Maître EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocats au barreau de la Guadeloupe Madame Gisèle

Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 SCP GILLETTA DE SAINT JOSEPH BESSE FABIANI Notaires Associés prise en la personne de ses

0.1pt } .sAA061300 { margin-top:5.5pt; margin-bottom:0pt }   RESOLUTION DH (97) 406 CONCERNING THE JUDGMENT OF THE EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS OF 24 FEBRUARY 1997 IN THE CASE OF DE HAES AND GIJSELS

X... a été engagé à compter du 1er avril 1980 en qualité d'aide cuisinier, par la société Rouet Yves, qui exploitait le restaurant dénommé « Le Girelier », ouvert de mars à octobre ; qu'il a ensuite été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Trouve, 2 / Mme Gisèle A..., épouse Trouve, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit de

VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE PRESENTES POUR MLLE GISELE X..., ELEVE PROFESSEUR, DEMEURANT A RENNES ILLE-ET-VILAINE , ..., LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES SOUS LE N 13 197 AU SECRETARIAT DU

Bernard, Claude Y..., demeurant ..., 11°) Mme Arlette, Gisèle X..., veuve de M.