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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2403427_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

inférieurs et cervicalgies qui nécessitent des séances de rééducation deux fois par semaine, d'une tendinopathie bilatérale à l'origine de douleurs aux épaules et d'une gonarthrose débutante entraînant une gonalgie

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402603_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B D, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté n°2024 30 183 BEA du préfet du Gard du 2 juillet 2024 portant retrait de titre de séjour, remise aux autorités espagnoles et

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2403973_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

B..., présentait notamment un volumineux hématome sur la face antérieure et extérieure de la cuisse gauche, une gonalgie bilatérale, une marque de strangulation ainsi qu’une douleur au poignet et une tuméfaction

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404308_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

D E C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408346_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 août 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2023 par lequel le

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2300240_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

rendu d'évaluation du médecin référent du pôle adulte de la maison départementale des personnes handicapées des Alpes-Maritimes que Mme B présente des douleurs lombaires et cervicales ainsi que des gonalgies

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

retient notamment : - date de consolidation à la date de l'I.R.M. soit le 12 juin 2019 ; - DFP estimé à 19 % correspondant à la raideur lombaire moyenne sans complications neurologiques, aux gonalgies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dda

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

d'expertise médicale du 26 août 2014 diligenté par Docteur [P]-[X] consiste sur le plan somatique en des douleurs dorso-lombaires invalidantes avec difficultés à la station debout prolongée et des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb7f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état de gonalgies droites et prescrit des soins sans arrêt de travail jusqu'au 27 juin 2022.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd18ab253a8400fb205

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

l'accident du 27 mars 2018 font état de séquelles fonctionnelles indemnisables au titre d'une plaie au genou droit, survenu sur un état antérieur révélé par l'accident du travail, consistant en des gonalgies

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

671b356c2edfb0b58c05ec05

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Il explique, en plus d'un moral en baisse, ressentir toujours des douleurs physiques qui sont objectivées par son médecin qui a relevé qu'il présentait des gonalgies en avril 2019 et par les constations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65b4b0b97ef77d000880b5c1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

accident du travail le 29 juin 2015, lequel a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels ; que le certificat médical initial établi le 29 juin 2015 a fait état d'une « gonalgie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d81acdc6046d476849b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ces pathologies entraînent notamment des gonalgies, des rachialgies, une fatigabilité importante, une incapacité fluctuante, un périmètre de marche limité à moins de 50 mètres, nécessitant l’usage d’une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce1c

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034ce3da1166ab88d0f78fc

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035ac2e3237d9104ae78533

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206868_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Il soutient que : - Mme B, née le 16 octobre 1964, avait des antécédents de lésion méniscale et gonalgies du genou gauche ; - elle a bénéficié d'une IRM du genou gauche le 16 novembre 2018 en raison

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02405_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... présentait des gonalgies bilatérales, alors qu’un hygroma au genou gauche ne saurait entraîner des douleurs au genou droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01849_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

D... souffre d’une cardiomyopathie associée à une hypertension artérielle et de gonalgies au niveau du genou droit, liées à une chondropathie fémoro-patellaire.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02407_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

A L, Mme C et Mme I, représentés par Me Gonand, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler la délibération du 7 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre à la commune,

Source officielle

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