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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle contentieux sociaux
DTA_2403427_20250430
30 avril 2025
inférieurs et cervicalgies qui nécessitent des séances de rééducation deux fois par semaine, d'une tendinopathie bilatérale à l'origine de douleurs aux épaules et d'une gonarthrose débutante entraînant une gonalgie
Reconduites à la frontière
DTA_2402603_20240712
12 juillet 2024
B D, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté n°2024 30 183 BEA du préfet du Gard du 2 juillet 2024 portant retrait de titre de séjour, remise aux autorités espagnoles et
CH 2 JU
DTA_2403973_20251114
14 novembre 2025
B..., présentait notamment un volumineux hématome sur la face antérieure et extérieure de la cuisse gauche, une gonalgie bilatérale, une marque de strangulation ainsi qu’une douleur au poignet et une tuméfaction
3ème Chambre
DTA_2404308_20240930
30 septembre 2024
D E C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de
9ème Chambre
DTA_2408346_20241126
26 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 août 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2023 par lequel le
Magistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2300240_20230523
23 mai 2023
rendu d'évaluation du médecin référent du pôle adulte de la maison départementale des personnes handicapées des Alpes-Maritimes que Mme B présente des douleurs lombaires et cervicales ainsi que des gonalgies
1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68b
1 octobre 2024
retient notamment : - date de consolidation à la date de l'I.R.M. soit le 12 juin 2019 ; - DFP estimé à 19 % correspondant à la raideur lombaire moyenne sans complications neurologiques, aux gonalgies
Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dda
28 janvier 2021
d'expertise médicale du 26 août 2014 diligenté par Docteur [P]-[X] consiste sur le plan somatique en des douleurs dorso-lombaires invalidantes avec difficultés à la station debout prolongée et des gonalgies
Chambre Sociale
687733017032dd17d194bb7f
11 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état de gonalgies droites et prescrit des soins sans arrêt de travail jusqu'au 27 juin 2022.
Pôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb205
24 janvier 2025
l'accident du 27 mars 2018 font état de séquelles fonctionnelles indemnisables au titre d'une plaie au genou droit, survenu sur un état antérieur révélé par l'accident du travail, consistant en des gonalgies
Ch.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec05
24 octobre 2024
Il explique, en plus d'un moral en baisse, ressentir toujours des douleurs physiques qui sont objectivées par son médecin qui a relevé qu'il présentait des gonalgies en avril 2019 et par les constations
65b4b0b97ef77d000880b5c1
26 janvier 2024
accident du travail le 29 juin 2015, lequel a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels ; que le certificat médical initial établi le 29 juin 2015 a fait état d'une « gonalgie
CTX PROTECTION SOCIALE
6a19d81acdc6046d476849b9
26 mai 2026
Ces pathologies entraînent notamment des gonalgies, des rachialgies, une fatigabilité importante, une incapacité fluctuante, un périmètre de marche limité à moins de 50 mètres, nécessitant l’usage d’une
Pôle 5 - Chambre 6
60349cacb4e7eb892ba6ce1c
4 novembre 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND
6034ce3da1166ab88d0f78fc
22 septembre 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
6035ac2e3237d9104ae78533
18 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206868_20230320
20 mars 2023
Il soutient que : - Mme B, née le 16 octobre 1964, avait des antécédents de lésion méniscale et gonalgies du genou gauche ; - elle a bénéficié d'une IRM du genou gauche le 16 novembre 2018 en raison
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02405_20251106
6 novembre 2025
A... présentait des gonalgies bilatérales, alors qu’un hygroma au genou gauche ne saurait entraîner des douleurs au genou droit.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01849_20260504
4 mai 2026
D... souffre d’une cardiomyopathie associée à une hypertension artérielle et de gonalgies au niveau du genou droit, liées à une chondropathie fémoro-patellaire.
DCA_22MA02407_20240209
9 février 2024
A L, Mme C et Mme I, représentés par Me Gonand, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler la délibération du 7 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre à la commune,
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