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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899f9

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

établir si à la date du 13 décembre 2002, son repos était ou non encore justifié ; Considérant que l'expert, le docteur A... cardiologue, a estimé que monsieur X... était porteur d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0ba

Appel

31 mars 2009

31 mars 2009

Contrairement à ce qu'il avance, son médecin traitant, le Docteur A..., qui énumère les affections dont il souffre dans un certificat du 3 novembre 2008, ne rattache pas l'ischémie myocardique développée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e6b

Appel

4 février 2016

4 février 2016

notamment des nombreuses interventions chirurgicales que celui ci a subies consécutivement à ses blessures ; que parmi elles, des fractures de l'humérus gauche et des deux os de l'avant bras gauche et de l'ischemie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200305

Cassation

28 février 2013

28 février 2013

Ce n'est qu'après que l'on verra apparaître des complications ou une aggravation de l'état cardiaque avec vraisemblablement une ischémie, un bloc de branche droit nécessitant un renforcement du traitement

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f93fc

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Z..., dont le pied, dans la journée du 17, était très "oedématié, toujours insensible, et paralytique", n'avait inquiété personne, que la gravité de l'ischémie tissulaire était passée inaperçue, et que

Source officielle
TA

Magistrat Degorce

DTA_2107920_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il soutient : - qu'il est suivi depuis 1998 en raison de trouble du rythme supraventriculaire avec déconnexion des veines pulmonaires et d'une cardiopathie valvulaire et ischémique entraînant des difficultés

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01514_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04287_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

vigueur postérieurement à son accident, ne sont pas applicables ; - contrairement à ce qu'a estimé le tribunal, il établit l'existence d'un lien entre la survenue de son accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00001_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Par ailleurs, son médecin atteste de ce qu'elle a été victime d'un accident ischémique transitoire en 2016 en raison de l'arrêt intempestif de ses traitements, de ce qu'elle souffre d'une cécité de l'œil

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106593_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Les experts confirment ainsi l'hypothèse émise dans le rapport d'autopsie médico-légal du 13 décembre 2020, d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique favorisée

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205890_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

160-14, est établie ainsi qu'il suit : / -accident vasculaire cérébral invalidant ; / -insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques :; / -artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01414_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

B indique souffrir d'un cancer de la vessie, d'un diabète insulino-dépendant, d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une bronchopneumopathie ainsi que d'un état anxio-dépressif.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2308158_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

: elle est assistée d’une tierce personne pour ses déplacements ; elle a un handicap moteur et sensoriel qui entraîne des douleurs dans le dos et les jambes ; elle a eu un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

13ème chambre, référés

DTA_2404593_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

travail, qu'il est entré sur le territoire avant 2021 puisque sa demande d'asile date du 1er février 2021, qu'il vit en France avec ses deux enfants et son père qui souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404295_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant marocain né en 1989, est entré en France le 15 novembre 2021.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490816.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'Hugo D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique d'origine intra

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300433_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

observations de Me Schweizer représentant Mme C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de Mme C, assistée d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03142_20230726

Admin. Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique grave pour laquelle il a été hospitalisé en 2017, de diabète et d'asthme, reprend son moyen relatif à son état de santé.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA03427_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

B a été hospitalisé du 19 au 21 novembre 2020 pour des accidents vasculaires cérébraux ischémiques multifocaux et qu'il est depuis cette date suivi régulièrement par un neurologue.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04124_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

A, qui est pris en charge en France pour une cardiopathie ischémique, une dyslipidémie, une hypertension artérielle ainsi qu'un trouble de stress post-traumatique, soutient qu'eu égard au système de santé

Source officielle

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