CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899f9
25 octobre 2007
établir si à la date du 13 décembre 2002, son repos était ou non encore justifié ; Considérant que l'expert, le docteur A... cardiologue, a estimé que monsieur X... était porteur d'une cardiopathie ischémique
6253cb30bd3db21cbdd8d0ba
31 mars 2009
Contrairement à ce qu'il avance, son médecin traitant, le Docteur A..., qui énumère les affections dont il souffre dans un certificat du 3 novembre 2008, ne rattache pas l'ischémie myocardique développée
6253cd4fbd3db21cbdd92e6b
4 février 2016
notamment des nombreuses interventions chirurgicales que celui ci a subies consécutivement à ses blessures ; que parmi elles, des fractures de l'humérus gauche et des deux os de l'avant bras gauche et de l'ischemie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200305
28 février 2013
Ce n'est qu'après que l'on verra apparaître des complications ou une aggravation de l'état cardiaque avec vraisemblablement une ischémie, un bloc de branche droit nécessitant un renforcement du traitement
civ1
613721fccd580146773f93fc
19 janvier 1994
Z..., dont le pied, dans la journée du 17, était très "oedématié, toujours insensible, et paralytique", n'avait inquiété personne, que la gravité de l'ischémie tissulaire était passée inaperçue, et que
Magistrat Degorce
DTA_2107920_20221006
6 octobre 2022
Il soutient : - qu'il est suivi depuis 1998 en raison de trouble du rythme supraventriculaire avec déconnexion des veines pulmonaires et d'une cardiopathie valvulaire et ischémique entraînant des difficultés
2ème chambre
DCA_23TL01514_20251209
9 décembre 2025
Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04287_20240220
20 février 2024
vigueur postérieurement à son accident, ne sont pas applicables ; - contrairement à ce qu'a estimé le tribunal, il établit l'existence d'un lien entre la survenue de son accident vasculaire cérébral ischémique
1ère Chambre
DCA_21VE00001_20221115
15 novembre 2022
Par ailleurs, son médecin atteste de ce qu'elle a été victime d'un accident ischémique transitoire en 2016 en raison de l'arrêt intempestif de ses traitements, de ce qu'elle souffre d'une cécité de l'œil
5ème Chambre
DTA_2106593_20250121
21 janvier 2025
Les experts confirment ainsi l'hypothèse émise dans le rapport d'autopsie médico-légal du 13 décembre 2020, d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique favorisée
9ème chambre
DTA_2205890_20250306
6 mars 2025
160-14, est établie ainsi qu'il suit : / -accident vasculaire cérébral invalidant ; / -insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques :; / -artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01414_20250507
7 mai 2025
B indique souffrir d'un cancer de la vessie, d'un diabète insulino-dépendant, d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une bronchopneumopathie ainsi que d'un état anxio-dépressif.
juge unique (6)
DTA_2308158_20250924
24 septembre 2025
: elle est assistée d’une tierce personne pour ses déplacements ; elle a un handicap moteur et sensoriel qui entraîne des douleurs dans le dos et les jambes ; elle a eu un accident vasculaire ischémique
13ème chambre, référés
DTA_2404593_20250428
28 avril 2025
travail, qu'il est entré sur le territoire avant 2021 puisque sa demande d'asile date du 1er février 2021, qu'il vit en France avec ses deux enfants et son père qui souffre d'une cardiopathie ischémique
DTA_2404295_20251013
13 octobre 2025
A..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. A... ressortissant marocain né en 1989, est entré en France le 15 novembre 2021.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490816.20241126
26 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'Hugo D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique d'origine intra
Reconduites à la frontière
DTA_2300433_20230213
13 février 2023
observations de Me Schweizer représentant Mme C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de Mme C, assistée d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03142_20230726
26 juillet 2023
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique grave pour laquelle il a été hospitalisé en 2017, de diabète et d'asthme, reprend son moyen relatif à son état de santé.
Juge des référés
ORCA_24PA03427_20240919
19 septembre 2024
B a été hospitalisé du 19 au 21 novembre 2020 pour des accidents vasculaires cérébraux ischémiques multifocaux et qu'il est depuis cette date suivi régulièrement par un neurologue.
ORCA_24PA04124_20241223
23 décembre 2024
A, qui est pris en charge en France pour une cardiopathie ischémique, une dyslipidémie, une hypertension artérielle ainsi qu'un trouble de stress post-traumatique, soutient qu'eu égard au système de santé
Page 42 sur 113
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.