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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6034a3b0d163948fe4e55b6c
27 octobre 2016
27 octobre 2016
APPELANTE SA [Y] [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Céline VIEU DEL BOVE, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [M] [C] Le Ferron [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b6e
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Jean-Pierre X... de toutes ses autres demandes, - y ajoutant, que M. Jean-Pierre X... soit condamné à lui verser la somme de 800 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b7
8 février 2011
8 février 2011
d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Décembre 2009, enregistrée sous le no 08/A0088 ARRÊT DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur Gérard X... 3 impasse le Cours de Loire-Rue du Bois Blanc 85160 ST JEAN
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e47c
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Jean XY..., demeurant ..., 23 / M. Claude XB..., demeurant 9,rue Colonel XX..., 06110 Le Cannet, 24 / M. Michel XD..., demeurant ..., 25 / M. Michel XE..., demeurant ..., 26 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc28
2 octobre 2012
2 octobre 2012
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 12 Avril 2011, enregistrée sous le no 10/ 00010 ARRÊT DU 02 Octobre 2012 APPELANT : Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db7
8 novembre 2006
8 novembre 2006
la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile signé par Monsieur BOUCHÉ, Président et par Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c8
19 juin 2012
19 juin 2012
Jean-Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cb
19 février 2013
19 février 2013
Jean-Louis X... s'agissant de la prise en charge de la réclamation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9011c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Jean Luc Y... ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e2
14 juin 2011
14 juin 2011
Franck X... a été engagé par la société Jean-Luc A...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104128_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Jean-Cap Ferrat qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500481_20250217
17 février 2025
17 février 2025
à Ercheu (60400) ; * Mme DO FQ domiciliée 12 rue des Clercs Dufour à Ercheu (60400) ; Parcelle cadastrée section ZA n° 77, située La Voie du Chapitre, appartenant à : * Mme FS DD domiciliée
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6274bc862799a9057d5dd081
5 mai 2022
5 mai 2022
APPELANTS Monsieur [T] [R] (décédé le 18.01.19) Monsieur [O] [R] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 1] Assigné en appel provoqué le 8.02.2018 à étude Représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6274bc962799a9057d5dd092
5 mai 2022
5 mai 2022
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE Madame [X] [R] née le 05 août 1954 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90115
15 janvier 2013
15 janvier 2013
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040c
19 mars 2013
19 mars 2013
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Décembre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU
Source officielleother
60793b369ba5988459c3c569
28 juin 1996
28 juin 1996
REJET et NON-LIEU à saisine de la Cour de révision sur la demande présentée par Jeanne-Marie S..., puis reprise par M. Denis Le H...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Jean-François X..., directeur des ressources humaines INTIMES : Monsieur Alain Y... ... 49320 BRISSAC QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
La société Jean-Pierre Y...intervenait sur Le Mans, Tours et Chartres.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Caijeo, représentant Mme Joffroy ; - et celles de Me Dubois, représentant la commune de Ludon-Médoc. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 42 sur 62
DUFFOUR, Maxence Jean Alexandre
28/04/2026
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DUFFOUR, Frédéric Jean Robert Paul Pascal
14/04/2026
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DUFFOUR, Mathieu Jean Etienne
05/03/2026
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Duffourg, Jean François
30/04/2024
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ASANA MEDIA, DUFFOUR, Pierre-Jean, Amedee
14/06/2022
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