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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725fbcd580146774220a8

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

mêmes de Christine K..., le décès qui n'était pas attendu aussi rapidement aurait été provoqué par l'action de celle-ci, l'absence de précisions sur le produit administré s'expliquant par le fait que la jeune

Source officielle
CA

2ème Chambre

6780bc807876e75543d1c65c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[F] était d'ailleurs libre de refuser, comme l'a d'ailleurs finalement fait le jeune [C] [U] qui s'était pourtant porté volontaire (pièce n° 5 de l'intimé).

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b088cdc6046d479c157c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ces données ainsi que son jeune âge, conduisent à lui allouer une somme de 30 000€ venant réparer ce poste de préjudice.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00882

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

CDM dont il était « salarié », et « présent en permanence » dans la parapharmacie détenue par la société CDS dont il était « salarié », bien qu'il se soit « absenté une demi-heure pour soigner une douleur

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69736e46cdc6046d476a6a39

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A noter : la jeune fille indique avoir la certitude d'avoir reçu de votre part une claque sur les fesses et non un coup de pied aux fesses.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0902DEC001770991

Admin. suprême

2 septembre 1992

2 septembre 1992

  Il relevait   :         "qu'en janvier 1987, hors service, (le requérant) a hébergé chez       lui un jeune adolescent, de moins de 16

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256cfcf93851fdd647e9

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il a rendu son rapport le 15 janvier 2001 en établissant que les séquelles imputables à cet accident ont consisté en une incapacité permanente partielle de 10 %, un préjudice de douleur évalué à 4/7, un

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7227

Admin. suprême

30 octobre 2012

30 octobre 2012

Se plaignant de douleurs, la jeune fille fut emmenée le lendemain à l’hôpital, où elle resta une semaine. Plusieurs journalistes vinrent la voir et tentèrent de parler avec elle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505143_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e42c25a97f0381f5410

Appel

5 février 2015

5 février 2015

[S] - trois fois par semaine - d'arts martiaux et de la natation ; eu égard au très jeune âge de la victime et à son handicap définitif, le montant de ce préjudice sera porté à 25 000 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6ac

Appel

7 février 2011

7 février 2011

encore plus difficile à vivre pour eux ; que malgré une autre proposition de rendez-vous avec le service, Monsieur X... ne s'est plus jamais manifesté ; Attendu que les enfants, compte tenu de leur jeune

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE00049_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ces constatations ne sont pas contestées par la requérante qui confirme que les pleurs entendus étaient ceux de l’un des enfants qu’elle accueillait, alors âgé de huit mois, souffrant de douleurs dues

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00421_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il a été pris en charge par le service de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde puis a bénéficié, à sa majorité, de contrats de jeune majeur conclus avec le même service.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2322972_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Dans la nuit du 10 au 11 février 2021, la jeune fille a présenté, outre des douleurs abdominales, des paresthésies au niveau des membres inférieurs puis une absence totale de sensibilité et de motricité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

pathologies dont elle est atteinte, une cardiomyopathie avec le ventricule gauche dilatée, auxquelles s’ajoutent des pathologies rachidiennes avec une cyphose structurale idiopathique qui créent des douleurs

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73669cdc6046d479a7069

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00238

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

X... sur elle, sans possibilité de s'opposer à lui, et ce, tout au long des années passées à ses côtés de son plus jeune âge (8 ans) jusqu'au moment où elle trouvait la force de le quitter alors qu'il

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100195

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

A Halcyon, chaque femme doit en recruter une autre, de préférence jeune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Le guide progressait à proximité des cordées, allant de l'une à l'autre et n'était lui-même pas encordé aux jeunes alpinistes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa35a029d9e20db039d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En effet, compte-tenu des séquelles constatées à la date de consolidation, c'est-à-dire au moment où les limitations fonctionnelles et/ou les douleurs doivent être appréciées, le médecin consultant estime

Source officielle

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