CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725fbcd580146774220a8
20 décembre 2000
mêmes de Christine K..., le décès qui n'était pas attendu aussi rapidement aurait été provoqué par l'action de celle-ci, l'absence de précisions sur le produit administré s'expliquant par le fait que la jeune
2ème Chambre
6780bc807876e75543d1c65c
9 janvier 2025
[F] était d'ailleurs libre de refuser, comme l'a d'ailleurs finalement fait le jeune [C] [U] qui s'était pourtant porté volontaire (pièce n° 5 de l'intimé).
3ème Chambre civile
6a10b088cdc6046d479c157c
21 mai 2026
Ces données ainsi que son jeune âge, conduisent à lui allouer une somme de 30 000€ venant réparer ce poste de préjudice.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00882
24 septembre 2013
CDM dont il était « salarié », et « présent en permanence » dans la parapharmacie détenue par la société CDS dont il était « salarié », bien qu'il se soit « absenté une demi-heure pour soigner une douleur
Chambre sociale-2ème sect
69736e46cdc6046d476a6a39
22 janvier 2026
A noter : la jeune fille indique avoir la certitude d'avoir reçu de votre part une claque sur les fesses et non un coup de pied aux fesses.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0902DEC001770991
2 septembre 1992
  Il relevait   :         "qu'en janvier 1987, hors service, (le requérant) a hébergé chez       lui un jeune adolescent, de moins de 16
1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647e9
9 juillet 2024
Il a rendu son rapport le 15 janvier 2001 en établissant que les séquelles imputables à cet accident ont consisté en une incapacité permanente partielle de 10 %, un préjudice de douleur évalué à 4/7, un
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7227
30 octobre 2012
Se plaignant de douleurs, la jeune fille fut emmenée le lendemain à l’hôpital, où elle resta une semaine. Plusieurs journalistes vinrent la voir et tentèrent de parler avec elle.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505143_20250805
5 août 2025
Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.
5e Chambre
615e0e42c25a97f0381f5410
5 février 2015
[S] - trois fois par semaine - d'arts martiaux et de la natation ; eu égard au très jeune âge de la victime et à son handicap définitif, le montant de ce préjudice sera porté à 25 000 €.
Cour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ac
7 février 2011
encore plus difficile à vivre pour eux ; que malgré une autre proposition de rendez-vous avec le service, Monsieur X... ne s'est plus jamais manifesté ; Attendu que les enfants, compte tenu de leur jeune
5ème chambre
DCA_24VE00049_20251211
11 décembre 2025
Ces constatations ne sont pas contestées par la requérante qui confirme que les pleurs entendus étaient ceux de l’un des enfants qu’elle accueillait, alors âgé de huit mois, souffrant de douleurs dues
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00421_20220705
5 juillet 2022
Il a été pris en charge par le service de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde puis a bénéficié, à sa majorité, de contrats de jeune majeur conclus avec le même service.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2322972_20240326
26 mars 2024
Dans la nuit du 10 au 11 février 2021, la jeune fille a présenté, outre des douleurs abdominales, des paresthésies au niveau des membres inférieurs puis une absence totale de sensibilité et de motricité
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1735a0cdc6046d47253153
26 mai 2026
pathologies dont elle est atteinte, une cardiomyopathie avec le ventricule gauche dilatée, auxquelles s’ajoutent des pathologies rachidiennes avec une cyphose structurale idiopathique qui créent des douleurs
9ème Ch Sécurité Sociale
69d73669cdc6046d479a7069
8 avril 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00238
7 mars 2018
X... sur elle, sans possibilité de s'opposer à lui, et ce, tout au long des années passées à ses côtés de son plus jeune âge (8 ans) jusqu'au moment où elle trouvait la force de le quitter alors qu'il
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100195
19 février 2013
A Halcyon, chaque femme doit en recruter une autre, de préférence jeune.
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
Le guide progressait à proximité des cordées, allant de l'une à l'autre et n'était lui-même pas encordé aux jeunes alpinistes.
65b94aa35a029d9e20db039d
30 janvier 2024
En effet, compte-tenu des séquelles constatées à la date de consolidation, c'est-à-dire au moment où les limitations fonctionnelles et/ou les douleurs doivent être appréciées, le médecin consultant estime
Page 42 sur 145