CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137254dcd5801467741c9c5
18 décembre 1990
Juan Lorenzo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 25 septembre 1990, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489178.20240605
5 juin 2024
sanitaire de Mangot-Vulcin à lui verser les sommes de 1 233 179,49 euros HT et de 1 024 920,28 euros HT, majorées des intérêts moratoires, et de condamner les sociétés Michel Beauvais et associés, Lorenzo
ECLI:FR:CECHS:2024:488680.20240605
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC004432798
14 mars 2002
Lorenzen ,   M mes   N. Vajić ,     S. Botoucharova ,     E. Steiner , juges ,   M.   G. Raimondi , juge ad hoc , et   de   M. E.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61622
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.269 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen
Trib. de Commerce
69e3253dcdc6046d47a8d37e
16 janvier 2025
délibéré lors de l'audience du 05/12/2024 où siégeaient Monsieur Thomas CASSARD, Président, Monsieur Patrick ISSARTIER et Madame Monique SENANEDJ, Juges, Commis-greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI
Chambre 4-8
6364ba59e405357f749ea5b4
20 octobre 2022
APPELANT Monsieur [L] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Séverine PENE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Cyril MARTELLO, avocat au barreau de TOULON INTIMEES ETABLISSEMENT
6ème Chambre
DTA_2113346_20230216
16 février 2023
A la suite de l'obtention de son certificat de formation générale en 2019, il a été scolarisé au centre de formation des apprentis Martello à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), pour les années 2019-2020
ECLI:CE:ECHR:2010:0202DEC002756608
2 février 2010
J. contre la France La Cour européenne des droits de l'homme (cinquième section), siégeant le 2 février 2010 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen, président,   Jean-Paul Costa,
ECLI:CE:ECHR:2010:0316DEC004681006
16 mars 2010
Ivanovich YEVSEYEV et Lyubov Ivanovna YEVSEYEVA contre l’Ukraine La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 16 mars 2010 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen
PRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2647537-2880946
17 février 2009
EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME   118 17.2.2009   Communiqué du Greffier   Elections à la Cour européenne des droits de l’homme   La Cour européenne des droits de l’homme a réélu Peer Lorenzen
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001290307
15 septembre 2009
12903/07 présentée par Rachid AIT EL HADJ contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 15 septembre 2009 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen
ECLI:CE:ECHR:2009:1020DEC002727705
20 octobre 2009
27277/05 présentée par Nina Vasylivna CHONTAY contre l’Ukraine La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 20 octobre 2009 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen
ECLI:CE:ECHR:2010:0202DEC005064207
T. contre la France La Cour européenne des droits de l'homme (cinquième section), siégeant le 2 février 2010 en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen, président,   Renate Jaeger, &
69e3aca2cdc6046d47b1fadd
3 juillet 2025
en délibéré lors de l'audience du 19/06/2025 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Pierre FRIDRICI et Madame Cristelle GERVAIS, Juges, Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI
soc
61372395cd5801467740bb33
14 novembre 2000
Lorenzo Vicente F..., demeurant Calle José Eguino n 14, Irun Guipuzcoa, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2000, où étaient présents : M.
PROCEDURE COLLECTIVE
6a0b576dcdc6046d471c87d4
7 mai 2026
Norbert DI LORENZO M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Dominique LAIGLE Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier a été communiqué
CHAMBRE DU CONSEIL
69c18af3cdc6046d47afbbae
3 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 03/10/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : AUX DELICES DU, [Localité 1] (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame Lorenza
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01349_20260109
9 janvier 2026
enregistrés le 21 mai 2025, le 15 septembre 2025, le 3 décembre 2025, et le 9 décembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la Sarl Lilou, représentée par la Selarl Cabinet d’avocats Martello
ECLI:CE:ECHR:2005:0201DEC004399102
1 février 2005
Hormiga Lorenzo, manifestent ne pas avoir vu de signes de violence sur le corps de M.
Page 42 sur 706