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11 952 résultats pour « Magnal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

678b47148cafc520068c167b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LES EXPERTS DU POELE, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [J] [I] [K], Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

Chambre 3-3

678b47148cafc520068c167d

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

SOCIETE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT DE L'HABITAT (SEEH), prise en la personne de son représentant légal Mr [F] [B] [Z] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6878872be2f36c9774d809a6

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[Z] [M] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

S.A.S. JMB CLASSIC et de la S.A.S. H24 PROJECT, appelantesc/S.A

688858fcd8cf5e00fc8987d5

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

EURAPACK FRANCE Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Grégoire LUCAGNE DELPON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6866151f11adae0daca532ad

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHAUDRONNERIE PROVENCALE, Représentant : Me Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

680b1da12c124f4fd8d6723a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ALHARMAZI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fd8335cdc6046d4704b91a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CABINET [G] Représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba23e405357f749ea4ae

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Maître [J] [R], Mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 3], pris es-qualité de commissaire à exécution du plan de sauvegarde

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033a66d8ba65b5ab3d68cdf

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

APPELANTS Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 1] (Algérie), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH

Source officielle
CA

3e Chambre B

6034c51fbd0828b01483a374

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

MAGNAN Me A.

Source officielle
CC

civ3

613720bccd580146773edf8a

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 86-17.953 formé par la société civile immobilière MAGNAN, dont le siège social est à Paris (8ème), ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00673

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

le pourvoi formé par Mme Marie-Annick Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 avril 2016 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Gimco management

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153f

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Par avenant en date du 1er novembre 2015, Madame [C] a été promue au poste de Manager de Rayon et a bénéficié du statut Cadre, coefficient 320.

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bb86

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Y... ont été embauchés, le 1er septembre 1994, en qualité de "manager" du salon de coiffure exploité par la société Semecoif dont ils étaient les associés minoritaires ; qu'ayant démissionné le 27 août

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00285

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

harcèlement moral ; que le salarié a produit de nombreuses attestations, auditions de salariés recueillies dans le cadre de plusieurs plaintes pénales et extraits de presse faisant état des méthodes de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00995

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

laissés perdurer sans les sanctionner ; qu'en retenant, pour juger le licenciement de Mme Y... en date du 25 mars 2009 fondé sur une faute grave, que les actes d'insubordination et les méthodes de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00394

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... dans son management, qui entraînent des risques psychosociaux » ; qu'en retenant qu'il ne pouvait être soutenu que ces deux membres n'avaient pas exprimé leur avis, quand le seul constat de fautes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01307

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

moral peut être frappé de nullité ; qu'en l'espèce, selon les termes de la lettre de licenciement, Mme P... a été licenciée en raison de son manque de leadership au niveau créatif et de son manque de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00448

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

périmètre de reclassement du plan de sauvegarde de l'emploi les sociétés Luxury Hotels International of France SAS, Lyon Real Estate Company SAS, Marriott France Group Companies SAS, Marriott Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00162

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

des équipes, l'animation d'équipes l'est ; le niveau 5A Cadre 5A, auquel Mme Y... souhaite voir porter sa classification depuis l'année 2005, prévoit pour sa part des « activités de management de premier

Source officielle

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