AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
678b47148cafc520068c167b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
LES EXPERTS DU POELE, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [J] [I] [K], Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielleChambre 3-3
678b47148cafc520068c167d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
SOCIETE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT DE L'HABITAT (SEEH), prise en la personne de son représentant légal Mr [F] [B] [Z] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
6878872be2f36c9774d809a6
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[Z] [M] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-9
S.A.S. JMB CLASSIC et de la S.A.S. H24 PROJECT, appelantesc/S.A
688858fcd8cf5e00fc8987d5
16 octobre 2024
16 octobre 2024
EURAPACK FRANCE Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Grégoire LUCAGNE DELPON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée
Source officielleChambre 3-3
6866151f11adae0daca532ad
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CHAUDRONNERIE PROVENCALE, Représentant : Me Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 4-4
680b1da12c124f4fd8d6723a
24 avril 2025
24 avril 2025
ALHARMAZI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat
Source officielleChambre 1-8
69fd8335cdc6046d4704b91a
7 mai 2026
7 mai 2026
CABINET [G] Représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que
Source officielleChambre 1-1
6364ba23e405357f749ea4ae
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Maître [J] [R], Mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 3], pris es-qualité de commissaire à exécution du plan de sauvegarde
Source officielle15e Chambre A
6033a66d8ba65b5ab3d68cdf
4 mai 2017
4 mai 2017
APPELANTS Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 1] (Algérie), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH
Source officielle3e Chambre B
6034c51fbd0828b01483a374
29 septembre 2016
29 septembre 2016
MAGNAN Me A.
Source officielleciv3
613720bccd580146773edf8a
22 juin 1988
22 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 86-17.953 formé par la société civile immobilière MAGNAN, dont le siège social est à Paris (8ème), ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00673
16 mai 2018
16 mai 2018
le pourvoi formé par Mme Marie-Annick Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 avril 2016 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige l'opposant à la société Gimco management
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153f
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Par avenant en date du 1er novembre 2015, Madame [C] a été promue au poste de Manager de Rayon et a bénéficié du statut Cadre, coefficient 320.
Source officiellesoc
61372396cd5801467740bb86
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Y... ont été embauchés, le 1er septembre 1994, en qualité de "manager" du salon de coiffure exploité par la société Semecoif dont ils étaient les associés minoritaires ; qu'ayant démissionné le 27 août
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00285
3 mars 2021
3 mars 2021
harcèlement moral ; que le salarié a produit de nombreuses attestations, auditions de salariés recueillies dans le cadre de plusieurs plaintes pénales et extraits de presse faisant état des méthodes de management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00995
21 juin 2018
21 juin 2018
laissés perdurer sans les sanctionner ; qu'en retenant, pour juger le licenciement de Mme Y... en date du 25 mars 2009 fondé sur une faute grave, que les actes d'insubordination et les méthodes de management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00394
7 mars 2018
7 mars 2018
Y... dans son management, qui entraînent des risques psychosociaux » ; qu'en retenant qu'il ne pouvait être soutenu que ces deux membres n'avaient pas exprimé leur avis, quand le seul constat de fautes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01307
25 septembre 2019
25 septembre 2019
moral peut être frappé de nullité ; qu'en l'espèce, selon les termes de la lettre de licenciement, Mme P... a été licenciée en raison de son manque de leadership au niveau créatif et de son manque de management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00448
8 mars 2017
8 mars 2017
périmètre de reclassement du plan de sauvegarde de l'emploi les sociétés Luxury Hotels International of France SAS, Lyon Real Estate Company SAS, Marriott France Group Companies SAS, Marriott Management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00162
5 février 2020
5 février 2020
des équipes, l'animation d'équipes l'est ; le niveau 5A Cadre 5A, auquel Mme Y... souhaite voir porter sa classification depuis l'année 2005, prévoit pour sa part des « activités de management de premier
Source officiellePage 42 sur 598