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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
65aa289aa34ad10008581b2e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & [M], avocat au barreau de NANCY - avocat plaidant Madame [N] [Y] épouse [M] domiciliée[Adresse 4] (Luxembourg) Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191551
21 octobre 2009
21 octobre 2009
octobre 2006 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation du service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne Chante France dans les zones de Millau
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d4157826b344596591
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Portalis DBX6-W-B7H-YKUA MI : 22/00001701 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SCP AVOCAGIR la SELARL BOERNER & ASSOCIES la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP LATOURNERIE - MILON
Source officielle1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49134
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL MONNIER-BORDES la SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON
Source officielle3ème chambre
DTA_2306452_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204041_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207884_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Mamoudy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1a
22 mars 2004
22 mars 2004
Madame Marie José B... épouse A... née le 03 Novembre 1950 à HAZEBROUCK (59190) de nationalité Française 42 Rue Louis Lejeune 59290 WASQUEHAL Représentée et concluant par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN,
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940c
10 octobre 2007
10 octobre 2007
chambre sociale ARRET DU 10 Octobre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00644 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 DECEMBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e8
21 janvier 2008
21 janvier 2008
CET ARRÊT A ETE PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DE LA CHAMBRE CIVILE PREMIÈRE SECTION DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES EN DATE DU VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE HUIT PAR MADAME MISSOUX SARTRAND, CONSEILLER
Source officielleMagistrat Milon
DTA_2202378_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203338_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D est l'auteur de faits constitutifs de " transport non autorisé de stupéfiants ", " détention non autorisée de stupéfiants ", commis à Gignac et à Millau, respectivement les 19 mai 2018 et 1er octobre
Source officielleMagistrat Milon
DTA_2206714_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01054_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bourgeois,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2401023_20240215
15 février 2024
15 février 2024
C : - le rapport de Mme Milon, - les observations de Me Bordessoule de Bellefeuille, représentant M.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2300331_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Millot, avocate désignée d'office représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd6
15 octobre 2007
15 octobre 2007
LES CEDRES, dont le siège est 14 rue Abel Ferry-88000 EPINAL représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me PROUVOST, substitué par Me VANOUTRYVE, avocats au barreau
Source officielle1ère Chambre
652a307c7ed1ea83181124d4
10 octobre 2023
10 octobre 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIELS Représentant : Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : S.C.I.
Source officielleChambre 2-2
64f6c4d5ed0253d969201c9e
4 septembre 2023
4 septembre 2023
DBVB-V-B7H-BK5IS Chambre 2-2 Ordonnance n° 2023/M125 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [B] [F] Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ PROCUREUR GENERAL Intimé Me Miloud
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02119_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par suite, l’Agence de gestion des sinistres médicaux, assureur du centre hospitalier de Millau, qui aurait dû proposer une offre d’indemnisation à M.
Source officiellePage 42 sur 298