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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007630738
1 juin 1990
1 juin 1990
est constant que la SOCIETE "POLICLINIQUE CHANTEMERLE", quelle qu'ait été la forme juridique de cette personne morale, a eu pour l'un de ses associés le docteur X... qui exerce comme médecin-chirurgien oto-rhino-laryngologiste
Source officielle8ème chambre
DTA_2408730_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Il ressort également des pièces du dossier et principalement des certificats médicaux du service oto-laryngologie et chirurgie cervico-faciale de l'hôpital de la Croix Rousse du 18 décembre 2023 et du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102371_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport d'expertise établi par le docteur D, oto-rhino-laryngologue (ORL), a été déposé au greffe du tribunal le 19 avril 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2410999_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A..., représentée par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du préfet de la Seine-Saint-Denis lui refusant sa demande d’admission exceptionnelle au séjour ; 2°) d’
Source officielleciv1
6137234ccd58014677407f99
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Di Y... avec qui il était associé pour l'exercice en commun de la profession d'oto-rhino-laryngologiste, retenu que, dès lors qu'il n'avait pas usé de son droit de présentation d'un successeur à l'occasion
Source officielleChambre sociale
642fb793cece1704f5747929
6 avril 2023
6 avril 2023
Il ajoute que c'est à tort que le premier juge a par un motif péremptoire, retenu qu'un examen audiométrique réalisé par un oto-rhino-laryngologiste respecte nécessairement les conditions imposées par
Source officielle5ème chambre
DTA_2303186_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il est, d'une part, constant que ces pathologies nécessitent une prise en charge pluridisciplinaire particulièrement complexe associant des spécialistes en oto-rhino-laryngologie, en endocrinologie et
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209999_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
En second lieu, il résulte de l'instruction que le médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie qui suit l'intéressé depuis le diagnostic de son cancer naso-sinusien lui prescrit depuis 2014 la réalisation
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912777_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il résulte en outre de l'instruction que le requérant a consulté un oto-rhino-laryngologue (ORL) les 3 et 8 octobre 1997 en raison de la gêne occasionnée par ces traumatismes sonores, due notamment à des
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00401_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
nombre de crises vertigineuses, lesquelles présentaient alors une durée d'une semaine, à raison de deux fois par mois, sur fond de sensations de déséquilibre permanent, et constaté, au terme d'examens oto-rhino-laryngologiques
Source officielle3ème chambre
65a0f7e6383a880008fd0917
11 janvier 2024
11 janvier 2024
OTTU S.A.S. 1000 NR S.A.S. ARCADE S.A.S. ACTIVPEOPLE S.A.S. OXYMORE S.A.S. SIRIUS S.A.R.L. POINTE BLANCHE S.A.R.L. GIRO S.A.R.L. FASEM S.A.R.L. MELAND S.A.S. PERIPHERIA S.A.R.L.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214256_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
C D, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2022 par lequel le ministre de l'intérieur
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214273_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D B, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2022 par lequel le ministre de l'intérieur
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214668_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A C, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2022 par lequel le ministre de l'intérieur
Source officielle5ème chambre
DTA_2417381_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
A..., représenté par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 du préfet du Morbihan l’obligeant
Source officielleciv1
60794c1b9ba5988459c44b33
3 novembre 1988
3 novembre 1988
X..., oto-rhino-laryngologiste, a été autorisé par la supérieure de la Congrégation à y pratiquer des interventions chirurgicales relevant de sa spécialité ; que M. et Mme Z... et M.
Source officielleciv1
60794df29ba5988459c48ccf
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Y..., oto-rhino-laryngologiste ; qu'à la suite d'une paralysie faciale secondaire à l'intervention, M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306118_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Il est constant que par une ordonnance n°1905397 du 10 février 2020, la juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg a désigné le Dr D A, chirurgien oto-rhino-laryngologiste, pour réaliser
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2124669_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
B, - et les observations de Me Ottou pour M. C, présent. Une note en délibéré a été enregistrée le 9 septembre 2022 pour M. C, qui n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2314451_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - les observations de Me Ottou, substituant Me Ozeki, représentant M.
Source officiellePage 42 sur 76