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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02067_20230828
28 août 2023
28 août 2023
" occidentalisé " ou d'un risque d'imputation d'un tel profil, de fournir l'ensemble des éléments propres à sa situation personnelle permettant d'établir qu'il a acquis un tel profil ou de démontrer la
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43139066fd7c90fc27e7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le profil de l'entreprise mentionnera que le profil est revendiqué.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01402
22 novembre 2017
22 novembre 2017
commercialisés par les parties est la même, compte tenu de leurs fonctions propres et des nécessités techniques tous les profilés linéaires possédant nécessairement une forme longiligne plane ; que la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200521
2 avril 2009
2 avril 2009
violant les articles 1992 et 1147 du code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient qu'il n'est pas contesté que sur la période considérée le marché était à la baisse ; que toutefois, en raison du profil
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915cf
20 mai 2014
20 mai 2014
indiqués par un ordinateur en réseau : d'abord le profilé gauche qu'il insère dans la machine, puis, pour valider la pose, il appuie sur un bouton qui insère des contre-cales, ensuite il prend sur le
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007710
26 novembre 2007
26 novembre 2007
A a présenté sa candidature à l'emploi n° 0110 (profil chimie inorganique et organométallique ) de professeur des universités déclaré vacant par arrêté ministériel du 27 février 2006 ; qu'au cours d'une
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ed4
15 juin 1977
15 juin 1977
MEME JOUR, AYANT PRESCRIT SON TRANSPORT A L'HOPITAL, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LUI SERAIT SURVENU LE VENDREDI 18 JANVIER SUR LE CHANTIER OUVERT PAR CETTE SOCIETE DANS L'USINE DE LA SOCIETE RHONE-PROGIL
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb07
4 juin 1971
4 juin 1971
CODE CIVIL, ENSEMBLE L'ARTICLE R.21 DU CODE DE LA ROUTE ; ATTENDU QUE, SELON CE DERNIER TEXTE, DANS SA REDACTION APPLICABLE A LA CAUSE, DANS TOUS LES CAS OU LA LARGEUR LIBRE DE LA CHAUSSEE, SON PROFIL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05188
4 octobre 2016
4 octobre 2016
la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Pronal
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88805
18 décembre 2025
18 décembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : H 16-16.423 Demandeur : la société Alu 2000 et autre Défendeur : la société Profils systèmes Relevé d'office de la péremption
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2dd4
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Jacques X..., demeurant ... à Pruniers (Maine-et-Loire), Angers, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre-1ère section), au profit de M.
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c7a8
21 mars 2001
21 mars 2001
de la partie ou de son mandataire muni d'un pouvoir spécial ; Attendu que, par déclaration écrite qu'il a adressée le 9 avril 1999 au secrétariat de la Cour de Cassation, la SCP Dubos-Pélissier-Prunier
Source officielle8ème chambre
DTA_2511711_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
» ou d’un risque d’imputation d’un tel profil, de fournir l’ensemble des éléments propres à sa situation personnelle permettant d’établir qu’il a acquis un tel profil ou de démontrer la crédibilité du
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00734
17 mai 2017
17 mai 2017
était défectueuse, le site proposant systématiquement des profils des deux sexes et non celui recherché, qu'il était impossible d'adresser un courriel de masse depuis le site à l'ensemble des membres,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2515058_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
agissant des caractéristiques de la solution d’hébergement, de la sécurité et de la conformité au RGPD, de l’ « interfaçabilité » avec les outils métiers existants, et des prestations similaires et profils
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502747_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - la méthode de notation du sous-critère " profils des intervenants mobilisés sur la prestation " a été irrégulière dès lors que la note qui
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102611_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique 3.1.4.0, ou conduisant
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec00
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be2
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Le 24 mai 1996 le GAEC Y... et FILS a fait constater par Monsieur D..., expert agricole et foncier, que son jeune verger de pruniers avait été endommagé (40 arbres à l'écorce rognée, branches cassées et
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00958
9 mai 2018
9 mai 2018
pétrolière de type «supercarburant» ; qu'enfin, si son ADN n'a pu être formellement mis en évidence sur cette paire de chaussures (lacet et contour intérieur), les expertises ont toutefois révélé un profil
Source officiellePage 42 sur 733