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2 357 résultats pour « Thibaut Experton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

65aa25f7a34ad100085819fd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] produit le rapport d'expertise amiable du 6 février 2021 des experts [F] et [H], désignés par la CCI, dont il résulte que la prise en charge de M. [E] par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d67294

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'ordonnance entreprise sera donc infirmée en ce qu'elle a rejeté la demande d'expertise judiciaire formulée par les appelants.

Source officielle
TJ

Section des Référés

69655582cdc6046d47109a5c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

, de sorte que le rapport de l'expert puisse leur être opposable.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63ca42179066fd7c90fc2335

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Rôle N° RG 22/03648 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJAWK [D] [O] [E] [U] [J] [K] C/ [A] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c8d05d6f7f678d48dbc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Une expertise a été ordonnée par le juge des référés le 19 mai 1998.  L'expert judiciaire a déposé son rapport le 26 janvier 2000.  

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e288

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

APPELANTE Madame [W] [Z] née le 14 août 1955 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2213957_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

L'expert, dans la conduite des opérations de l'expertise qui lui est confiée et dont il définit librement les modalités pratiques, de concert avec les parties, ne saurait se voir soumis à d'autres obligations

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c431a4

Cassation

3 octobre 1984

3 octobre 1984

Z..., DEHARO, THEBAULT ET GALLARDO, ASSOCIES COOPERATEURS DE LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE PATRIMONIO, ONT ETE ASSIGNES PAR CELLE-CI EN PAIEMENT DE DIFFERENTES SOMMES EN RAISON DE L'INEXECUTION DE LEUR

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc45cdc6046d473ae704

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 19 février 2020, Monsieur [P] [J] a été désigné en qualité d’expert en lieu et place de Monsieur [G] [F], empêché.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2203521_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

En l'espèce, il n'apparait pas nécessaire à la conduite de l'expertise d'enjoindre au collège d'expert désigné de produire un pré-rapport, le collège d'experts pouvant au demeurant, de sa propre initiative

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c4c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[C] [Z] EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc22a9d5adc260622e06

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

du contrôle de l’expertise ; DISONS que l’expert commencera ses opérations dès qu’il aura été avisé par le greffe que la consignation ou que le montant de la première échéance dont la consignation a

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc26a9d5adc260622e5f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

du contrôle de l’expertise ; DISONS que l’expert commencera ses opérations dès qu’il aura été avisé par le greffe que la consignation ou que le montant de la première échéance dont la consignation a

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d07ae12c85000874adb3

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[Y] [K] Représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé - défendeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627368f8a58162057dac6566

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[F] expert conseil, ainsi que des constats d'huissier des 19 septembre 2014 et 18 octobre 2016, qu'ils ne se limitent pas aux traces d'humidité constatées par l'expert dans la remise du salon, mais affectent

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba27e405357f749ea4d2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[H] [P] a obtenu la désignation de l'expert [M] aux fins de décrire et chiffrer les travaux de restauration à entreprendre ; l'expert ayant déposé son rapport le 11 mars 2013, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b899

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

631ad8ca39cffb4f13674363

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

L'expert admet que l'état séquellaire de M.

Source officielle
CA

Référés

65434b2d0147228318b9144e

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Minute : 133/23 N° RG 23/00112 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VCXM DEMANDEUR : Monsieur [V] [B] né le 9 novembre 1972 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Thibaut

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964112f5112d8edd0577c0

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La société PACIFICA, saisi du litige, a diligenté une expertise amiable confiée à la société SARETEC, qui a été réalisée en l’absence de Monsieur [T] [U] régulièrement convoqué.

Source officielle

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