CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 642 résultats pour « Thomas VOLLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303025_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

22 M0002 en date du 18 mars 2023 délivré tacitement par le maire de la commune d'Orival à la SARL CGM portant sur la création de deux ensembles d'habitations sur un terrain situé rue Pierre et rue Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310570_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Thomas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de l'académie de Paris en date du 7 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2201284_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2022, la SARL Amilys-Emmi Énergie Durable, représentée par Me Thomas Ramon, demande au tribunal d'annuler la décision du 25 mai 2022 de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2407914_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2024, la société Risk Sécurité, représentée par Me Rocher-Thomas, demande au Tribunal sur le fondement de l'article R. 541-1 du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07d96bfd83326c70636fd

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

personnelle Décision attaquée : n° 202408226 rendue par le Tribunal de commerce de MEAUX le 25 novembre 2024 Appelants : Monsieur [C] [I], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93899c02507c9078def2

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

APPEL NON SOUTENU CONFIRMATION ccc délivrées par LRAR le 20/01/2023 Monsieur [L] [P] CPAM LOT ET GARONNE Société [7] Société [8] ccc délivrées par LS le 20/01/2023 Me Thomas

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff4dbcdc6046d4789c284

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Minne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Thomas Bigot GREFFIER : Fabienne Dufossé DÉBATS : à l'audience du 3 mars 2026 ORDONNANCE prononcée par

Source officielle
CA

17e Chambre

6031e87afa806221d3aa5078

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

La Cour était composée de: Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

17e Chambre

6031e87afa806221d3aa5079

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

La Cour était composée de: Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209965_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201725_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Journé, rapporteur public ; - et les observations de Me Rocher-Thomas représentant M. et Mme A et E représentant la commune de Marignier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895ab

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES INTIMES : Monsieur Gérard Y... 14 Le Mazay 08200 GIVONNE ,Madame Brigitte A... épouse Y... 14 Le Mazay 08200 GIVONNE Comparant, concluant par la SCP THOMA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201224

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. Mouloud X....

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc64

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Jean-Pierre, THOMAS Z..., B... Georges, Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221097_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 20 octobre 2022 en présence de Mme Thomas, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Benamara, avocat de M

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00459_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Il résulte de ce qui précède que tous les moyens ci-dessus invoqués, par voie d'action ou d'exception, doivent être écartés. 9.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200448

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2023 Cassation partielle Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00404

Cassation

3 avril 2024

3 avril 2024

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mars 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200940

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 septembre 2023 Cassation partielle sans renvoi Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69df20a7cdc6046d4747e164

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2025051093 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 27 Novembre 2025 Appelante : Madame [D] [B] [G], représentée par Me Jennifer THOMAS

Source officielle

Page 42 sur 833

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre, VOLLE

SIREN 900177312Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

21/05/2025

Voir →

Modifications diverses

VOLLE AUTOMOBILE, VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre

SIREN 900177312Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

02/06/2022

Voir →

Créations

VOLLE AUTOMOBILE, VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre

SIREN 900177312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

25/06/2021

Voir →

Créations

VT TRAVAUX PAYSAGERS, VOLLE, Thomas, Pierre, André

SIREN 899532451GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

31/05/2021

Voir →

Créations

ANIMALIA-ARDECHE, VOLLE, Thomas, Emmanuel

SIREN 811121029GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

29/05/2015

Voir →