The applicant, Ms Elena Ilie, is a Romanian national, who was born in   1944 and lives in Vâlcea. She was represented before the Court by Ms   A.E.

DE LA [Adresse 3] [Localité 4], représenté par son syndic la société FONCIA LVM anciennement dénommée FONCIA LACOMBE VAUCELLES [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Bruno ADANI de la SELARL

Il ressort de l'état des lieux d'entrée réalisé le 10 décembre 2015 les éléments suivants : - la cuisine est équipée d'un lave-vaisselle de marque MIELE, il est indiqué en bon état, - dans la salle de

provisoirement fixée du partage à intervenir, dire que Mme [T] et Mme [Z] doivent conjointement et solidairement, ou l'une à défaut de l'autre, rapporter à la succession les bijoux, argenterie et vaisselle

boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle

TRIBUNAL : JUGE : DURAND Clarisse GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDERESSE Association OASIS D’AMOUR INTERNATIONALE, dont le siège social est sis 72 avenue Franklin Roosevelt - 69120 VAULX

Par exploit de commissaire de justice en date du 23 décembre 2025, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 7] à VAULX-EN-VELIN (69120) a assigné la SCI ELL et la société DESTOCK FOOD devant

, accompagner les résidents aux repas, distribuer les médicaments, récupérer le linge et le distribuer aux résidents, préparer les résidents pour le coucher et effectuer les massages, effectuer la vaisselle

Un incident s'est produit dans la cuisine où la vaisselle est tombée d'une étagère mal fixée.

Celle-ci est encombrée de nombreux effets, vaisselle en tout genre ; vaisselles sales, sacs plastiques, sacs-poubelle.

la société SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST prise en la personne de la société TECHNIVERRE INDUSTRIES (WEHR), en sa qualité de sous-traitant de BA CO TRA, entrepreneur intervenu au titre des vantelles

Il ressort du procès-verbal de constat versé aux débats dressé par commissaire de justice le 18 décembre 2023, divers « défauts » tels que repris aux conclusions de M [Y] : « façade du lave-vaisselle désaxée

; 4° Four ou four à micro-ondes ; 5° Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° Vaisselle

refusé de reconnaître ce contrat en raison de ce qu’il ne respecterait pas les « standards » ENAC ; lors du jury du 11 octobre 2024, il a fait l’objet de moqueries minimisant les conséquences de la varicelle

divers biens correspondant à des vitrines, à des armoires de stockage, à des dessertes, à des poubelles, à un banc, à une table, à un bac, à une plonge, à des tables, à des étagères et à des lave-vaisselles

entretien (entretien des sols, des vîmes, passage de serpillière, entretien des chambres, port de matelas..,), - Travaux de préparation des repas et travaux culinaires avec port de charges d'éléments de vaisselle

pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour détruire la vermine; fongicides, herbicides. 7 Machines pour le nettoyage et le polissage, ainsi que pour le nettoyage de bâtiments, lave-vaisselle

important », quand le testament de Mme Sophie X..., veuve F..., en date du 30 novembre 2010 et du 15 janvier 2011 stipulait : « voici les donations que je lègue à ce jour : [ ] Appartement studio voiture vaisselles