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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
668594f31d2b47a9d8cc044e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 03 juillet 2024 Antoine NOTARGIACOMO, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Yasmina
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Yasmina
Source officielleCabinet 3
678578eaaaacbea0fe684c7f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Agnès TEISSEDRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 338 DÉFENDEUR Monsieur [T], [Z] [H] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Yasmina
Source officielleJaf cabinet 2
686c277cdd7001754d620c99
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DIVORCE DU 04 JUILLET 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina
Source officielleJaf cabinet 2
68701bf8b8daa57c7f675ece
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DIVORCE DU 04 JUILLET 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina
Source officiellePCP JCP référé
65c3da08c432ce7d11a70427
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 9 janvier 2024 DEMANDERESSE La Société par Actions Simplifiée HÉNÉO (anciennement dénommée LERICHEMONT), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Yasmina
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661433bc3bbdffcd9171959e
8 avril 2024
8 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Yasmina
Source officielleSécurité sociale
603238ab2bdc3b6f086c3249
27 mars 2018
27 mars 2018
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 27 MARS 2018 APPELANTE : [L] [I] née le [Date naissance 1] 1953 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Yasmina
Source officielle3ème chambre
DTA_2205878_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A B, représenté par Me Yasmina Sidi-Aissa, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 juin 2022 par laquelle le préfet des Yvelines a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946cc
30 juillet 2019
30 juillet 2019
Représentant : Me Yasmina DJOUDI, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 20 juin 2019, Monsieur M...
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3c5
11 octobre 1988
11 octobre 1988
entièrement droit à ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que le mémoire en demande est irrecevable en ce qu'il est présenté aux noms de Kheira Z..., Mohamed X..., Yasmina
Source officielleciv1
61372294cd580146773feb53
19 décembre 1995
19 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise X., anciennement dénommée Yasmina Y., en cassation d'un arrêt
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2447c7caf29d4c4fb5
3 avril 2025
3 avril 2025
domicile audit siège social [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Benjamin Millot, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 29 janvier 2025 tenue par Yasmina
Source officielleChambre 3-4
6348fef363d497adffda3def
13 octobre 2022
13 octobre 2022
l'encontre du jugement rendu le 8 mars 2021 par le tribunal de commerce de Fréjus pour défaut d'exécution, et plus précisément pour défaut de restitution des accessoires du bateau, à savoir le moteur Yamaha
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304074_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires enregistrés les 4 et 10 mai 2023, Mme A C, représentée par Me Yamova, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officiellecr
écembre 1999, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc C
613725decd58014677421201
24 octobre 2000
24 octobre 2000
circonstanciés et datés qui sont rapportés avec une grande et étonnante minutie et qui rappellent divers incidents, tel l'abordage de la vedette des Douanes, le 23 janvier 1997, de nuit, par une barque "Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685c
4 février 2003
4 février 2003
Soraya F... épouse E..., Yasmina B.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d11424cdc6046d4718b11e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055684 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d11431cdc6046d4718b1fd
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055686 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat
Source officielleJAF section 3 cab 5
65c3d96fc432ce7d11a6f100
30 janvier 2024
30 janvier 2024
JUGEMENT RECTIFICATIF rendu le 30 Janvier 2024 Article 462 du Code de procédure civile DEMANDE CONJOINTEMENT FORMÉE PAR : Monsieur [G] [Z] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Laure YAMADA
Source officiellePage 42 sur 95