Vu le pourvoi formé par Mme Fatima X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Mont Blanc

C et de la SCI du Meslier et à la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise. Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : M. Blanc, président, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SELF BLANC DRUG (SBD), société anonyme, dont le siège est à Paris (

Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-10.061 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2020 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre civile), dans le litige l'opposant à l'association Les Papillons blancs

, et qu'en imprimerie, pour obtenir une couleur effet 'or blanc', il est utilisé de l'aluminium teinté communément appelé 'argent mat'dans l'imprimerie, ce qui a été en l'espèce le cas.

barreau d'ORLÉANS ' Déclaration d'appel en date du 10 juin 2022 ' Ordonnance de clôture du 25 octobre 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 30 novembre 2022, Monsieur Michel Louis BLANC

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La SELARL Le Loup Blanc et M.

, devenue Les papillons blancs de la colline, à compter du 2 mai 2017 en qualité de directrice générale, statut cadre.

Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

gestionnaire de la Clinique Val de Seine, représentée par Me Musset, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'Agence régionale de santé de communiquer dans un délai d'un mois le montant de l'enveloppe

Le 11 janvier 2023, l'intéressé a blessé sept personnes se trouvant à la Gare du [Etablissement 1], soit six voyageurs et un policier primo-intervenant, à l'aide d'une arme blanche artisanale avant d'être

SCCV Cham 1924, représentée par Me Alabeatrix, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 074056 19 A 0080 du 18 octobre 2019 par lequel l'adjoint au maire de la commune de Chamonix-Mont-Blanc

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 09/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1], RCS 414842062 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BLANC Christophe - [Adresse 2] Maître

X..., de Me Blanc, avocat de la Banque populaire industrielle et commerciale de la région Sud de Paris (BICS), les conclusions de M.

Blanc de ses demandes reconventionnelles.

La SARL LE BLANC COULON a interjeté appel de ce jugement.

de blanc, elle a servi du champagne au titre de ces ventes. 11.

[Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Melody BLANC, avocat postulant au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN597 et Me Thibault POZZO di BORGO de la SCP INTERBARREAUX DELPLANCKE-POZZO di BORGO

Il est constant que les époux [T] sont propriétaires du lot n° 8 au sein de la résidence LE SOLEIL DES THERMES.