Simon, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 14 juin 2005, qui pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis , à 5 ans d'interdiction

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 14 septembre 2000, qui, pour, notamment, escroqueries et abus de confiance, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement, à 2

René, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 20 mois avec sursis

de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2000, qui, pour homicide et blessures involontaires et infraction au Code de la route, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 26 février 1999, qui, pour détournement d'objets saisis, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et complicité, a condamné les deux premiers, à 2 ans d'emprisonnement

de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1998, qui, pour violences avec arme sur personnes dépositaires de l'autorité publique, en récidive, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

l arrêt de la cour d appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, l a condamné à 8 ans d emprisonnement

l'arrêt n° 42 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, pour mise de locaux privés à la disposition de personnes s'y livrant à la prostitution, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, du 17 juin 1996, qui, pour conduite malgré l'interdiction d'obtenir la délivrance d'un permis de conduire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et

sur le pourvoi formé par : - FLEURY Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1997, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement

Fouad, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 11 mai 2004, qui, pour violences aggravées et subornation de témoin, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

. ; "aux motifs que l'intéressé a été condamné : - le 16 janvier 1985, par le tribunal correctionnel de Nice, à la peine de 6 mois d'emprisonnement, dont 5 mois avec sursis, pour vol, - le 23 mai

Le moyen, pris en sa second branche, critique l'arrêt en ce qu'il a condamné le prévenu à une peine de dix huit mois d'emprisonnement dont six mois avec sursis, alors : « 2°/ que la peine d'emprisonnement

[U] [V] a été condamné le 5 janvier 2022, par une cour criminelle départementale, à la peine de cinq ans d'emprisonnement, pour des faits commis en 2018.

[H] [D] a été condamné, le 30 septembre 2022, par le tribunal correctionnel, notamment, à quatre ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis probatoire, pour des faits d'escroquerie en bande organisée

sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre spéciale des mineurs, en date du 6 octobre 1998, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement

transport d'alcool fabriqué sans déclaration, infraction à la réglementation du conditionnement des spiritueux et non-paiement des cotisations sur les boissons alcooliques, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement