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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137245bcd58014677414d74
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Y..., celle d'une compression éventuelle de la queue de cheval par un hématome post-opératoire qu'il avait écarté et celle d'une compression ou d'un traumatisme des racines au travers du fourreau dural
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300130_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ramin, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200145_20230312
12 mars 2023
12 mars 2023
Ramin, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet article.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
ORTA_2200420_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
décembre 2022, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'enjoindre à la commune du Mont-Dore et à la Nouvelle-Calédonie d'élaguer un arbre en surplomb de leur habitation et dont les racines
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1eb
14 juin 2011
14 juin 2011
SADRIN RAPIN 30 Bd Pierre Lefaucheux Z. I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300246
18 février 2014
18 février 2014
mars 1990 modifié le 30 janvier 1996 ; AUX MOTIFS QU'il résulte du rapport d'expertise déposé par Mme Edith C... le 4 août 2011 (p. 8 à 10) que les travaux afférents au processus de production de racines
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301507
12 décembre 2012
12 décembre 2012
buse enterrée traversant la route, renvoyant en aval, les eaux recueillies ; qu'en sortie de buse, l'eau s'écoule sur la parcelle de Mme Y..., suivant la pente naturelle du terrain formant une petite ravine
Source officielle2ème chambre
DTA_2120440_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par un acte du 2 janvier 2014 la SC PMG a acquis de M. et Mme A l'usufruit de 45 368 parts de la SC Racine Investissement pendant une durée de 10 ans.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302026_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
et n°23-0324, n°23-03242, n°23-03243, n°23-03245 du 24 mars 2023 par lesquels le Préfet de la Seine Maritime a réquisitionné des personnels chargés de l’activité de pompage et d’expédition de la raffinerie
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302029_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
et n°23-0324, n°23-03242, n°23-03243, n°23-03245 du 24 mars 2023 par lesquels le Préfet de la Seine Maritime a réquisitionné des personnels chargés de l’activité de pompage et d’expédition de la raffinerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fca5f5420b18e46828205a1
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Par ailleurs, les hernies foraminales et extra foraminales provoquent la compression de la racine sous-jacente.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203661_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
parcelle ; le lien de causalité entre le défaut d'entretien de la canalisation et l'écoulement des eaux de ruissellement sur son terrain est établi et a entraîné des glissements de terrain et un ravinement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200735
7 avril 2011
7 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société BP France de son désistement à l'égard des consorts Y... et de la société de la raffinerie de Dunkerque
Source officielleRéféré président
67f96df50ea89248182a991c
3 avril 2025
3 avril 2025
MENSOLE AVOCATS - 348 copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : la SELARL CDK AVOCATS - 136 la SELARL CLAIRE LIVORY AVOCAT - 64 Me Hubert HELIER - 7 A la SELARL PARTHEMA AVOCATS - 49 la SELARL RACINE
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032853054
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Il ressort des pièces des dossiers que l'écoulement du GPL, qui est un sous-produit fatal du raffinage du pétrole, est indispensable au bon fonctionnement des raffineries.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201107
19 juin 2014
19 juin 2014
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mars 2013) et les productions, qu'ayant exercé son activité professionnelle au sein de la société Raffinerie
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118245_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
académique Ile-de-France de refus d'affectation de sa fille A G B pour l'année scolaire 2021/2022 dans une classe à horaires aménagés du double cursus " musique et danse " dans l'un des trois lycées Racine
Source officielleCh civ. 1-4 construction
671740826a24f8a713323cf3
21 octobre 2024
21 octobre 2024
, - la société Mao architectes et son assureur la MAF, - la société G&W menuiserie et son assureur la société AXA, - la société Cabinet Racine.
Source officielleSection des Référés
68e564730e2901d10fa411a5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CABINET RACINE, S.A.S. DERDEGA DECONSTRUCTION, S.A.R.L.
Source officielle9ème chambre 3ème section
67081b1789f19e8c50f8d4be
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Jean-christophe BOYER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0939 et Maître Alexandra VEILLARD de la SELARL Racine
Source officiellePage 42 sur 571