[C] [J] [K] a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de coupe ou enlèvement d'arbres en forêt d'autrui, dégradations volontaires et abus de confiance, en raison des coupes de peupliers

était de l'ordre de 110 km/ h et a été initialement évaluée à 120 km/ h par A... ; que l'arbre n'a pas absorbé la totalité de l'énergie cinétique de l'Austin (p. 13, dernier, et p. 14, 1er) ; que l'expert

-Le bail prévoit : « 15°) Arbres  Le preneur entretiendra et soignera les arbres, y compris les arbres fruitiers existant sur les lieux, les bêchera au pied, en protégeant les troncs, les taillera et

dans le quartier et ils proposent à titre d’éléments de référence plusieurs ventes dans le quartier entre 2020 et 2023.

Elle prévoit également la conservation des quinze arbres à gîte dénombrés, et la création d'un corridor arboré à l'intérieur du lotissement, en vue de favoriser le déplacement des chiroptères.

la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres est interdit, sauf lorsqu'il est démontré que l'état sanitaire ou mécanique des

En l'espèce, l'expert [A] note, dans son rapport (page 22), que : - l'arbre A1 est à une distance non mesurée mais visiblement inférieure à deux mètres, - l'arbre A2 est à 1,50 mètre du muret, - l'arbre

à cames, défectueux, - Synchro. arbre cames échap.

», que « Non, les arbres près des anciens terrains de tennis n’ont pas été coupés sauvagement » et que « Non, nos opposants n’ont pas commencé à travailler en novembre 2025 ! ».

au village des Treize Vents est la propriété de la commune de SAINT MARTIN CANTALÈS, ordonné à Monsieur X...de supprimer tous les obstacles à la libre circulation sur ce chemin dans le délai de trois

Président de l'Association Arbres de Vie, sise [...] et gestionnaire de l'Y... O... en exercice domicilié [...]

Au motif qu'existe sur la propriété Z... un sapin ne respectant pas les hauteurs prévues par la loi pour une implantation à moins de deux mètres de la limite divisoire, que les racines de cet arbre ont

obligatoire en vertu de l'article R. 611-1 du code de justice administrative, de ce mémoire enregistré au greffe de la cour le 9 janvier 2005, a été effectuée le 12 janvier 2005 ; que, l'affaire étant venue

Toutefois, contrairement à ce que soutiennent les requérants, la renonciation à une procédure juridictionnelle présente ou à venir ne constitue pas un paiement en nature.

feu non traité dans les toutes premières minutes dégénère en "grand feu" dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent

B..., géomètre et signé par les parties à la vente. Ils affirment que ce document valant procès-verbal de bornage est opposable tant à leur vendeur qu'à M.

« B1 » ainsi que l’ont été les parcelles limitrophes constituant un secteur densément urbanisé ; - la bonne « défendabilité » du terrain est établie par le rapport d’expert au regard notamment des vents

Y..., bûcheron, a été gravement blessé par la chute d'un arbre que M.

pas comporter d'étude de la faune et de la flore ou d'étude pédologique ni préciser les modalités de rétrocession de l'espace boisé à la commune ni mentionner que la parcelle était classée en espace vert

Aux termes de l' article 673 du même code , 'Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin, peut contraindre celui-ci à les couper'.