Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 16 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

commissaire de la République du département de la Drôme en date des 14 mars 1984, 31 décembre 1984, 27 janvier 1986, 29 avril 1987 et 13 mai 1988, fixant, pour la maison d'enfant à caractère sanitaire Bellevue

X..., président du conseil d'administration de la société anonyme Stock pièces autos, rue Bellevue à Dax (Landes) en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de cette société ; Sur la fin

moyen unique : Vu l'article L. 122-12-1 du Code du travail ; Attendu que Mlle X... a été engagée en qualité d'écuyère, le 1er juillet 1988, par la société Gestion tourisme-hôtel, Domaine de Bellevue

imposé des prescriptions complémentaires à l'arrêté préfectoral n°2003-177-AD/1/4 du 30 janvier 2003 modifié, autorisant la société Damoiseau Frères SA à exploiter une distillerie sise au lieu-dit " Bellevue

..à produire devant le notaire liquidateur tout justificatif démontrant le paiement par ses soins de dépenses engagées pour la conservation ou l'amélioration de l'appartement indivis sis résidence Bellevue

Le 5 mai 2023, Mme A s'est vue délivrer une autorisation de travail pour son emploi au sein de la société Hôtel Bellevue.

X... et Mme Y..., associés des sociétés civiles immobilières Bellevue 27 et Greneta (les SCI), ont été autorisés, pour justes motifs, par une décision de justice, à se retirer de ces sociétés ; Sur

En 2013, l'EARL de Bellevue exploitait des terres à Lanrivain, dont 4 hectares 95 ares éligibles aux droits à paiement unique (DPU).

Belin, exerçant à titre individuel l'activité de pâtissier-chocolatier, avait été placé en liquidation judiciaire, avec un passif d'environ 1 500 000 francs, et que sa nouvelle activité ne lui procurait

A un permis d'aménager portant sur la division en trois lots d'un terrain situé 16 rue Bellevue. M.

DE BELLECOUR Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne le syndicat des copropriétaires du 12, rue Carrier Belleuse

attribution de créance à exécution successive portant sur des loyers : -selon procès verbal en date du 14 mars 2014 entre les mains des locataires de la SCI Flambere 2000, la société Natur House (Belle

d'établir que Pierre-Yves Y... a bien perçu la somme de 470 000 francs, puis la somme de 60 000 francs, déposées sur deux comptes, un compte Carpa BNP au barreau de Paris et un second compte intitulé Me Le Bellego-Carpa

Bellenger, conseiller rapporteur, M. Pers, Mme Dreifuss-Netter, M. Fossier, Mme Schneider, Mmes Ingall-Montagnier, Farrenq-Nési, M.