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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
66878ce005d6f7f678d491c4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
barreau de LYON, toque : 1670 assisté de Me David DANA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bertrand
Source officielleChambre-2 JCP
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
Bertrand DUEZ, président de chambre Mme Christel MAGNARD, conseiller Mme Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Mme Lucie NICLOT, greffier, lors des débats et Mme Frédérique ROULLET, greffier, lors
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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6 mai 2010
6 mai 2010
Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Séverine GUICHERD, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
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4 novembre 2014
4 novembre 2014
00397 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Jacky X... ... 72250 PARIGNE L'EVEQUE non comparant-représenté par Maître Yves PETIT, avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006919
2 juillet 2007
2 juillet 2007
ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE, dont le siège est 42, rue des Alliés à Saint-Etienne (42100) et l'ASSOCIATION CISS - COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE, dont le siège est 5, rue du Général Bertrand
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030704432
3 juin 2015
3 juin 2015
Bertrand Dacosta, rapporteur public ; 1. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029614371
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Bertrand Dacosta, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rousseau, Tapie, avocat de MmeA..., et à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, avocat de la chambre régionale
Source officielleCour d'Appel
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10 janvier 2001
10 janvier 2001
, concluant et plaidant par Me Marylin LALANCE, avocat au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré: Madame Annie BOURGUET A... faisant fonction de Président Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86886
1 juillet 2003
1 juillet 2003
civile, Attendu qu'il a été satisfait aux formes et délais prescrits par l'article 197 du code de procédure pénale, ---oOo--- Attendu que de l'information résultent les faits suivants : Monsieur Jean-Luc
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ac
7 juin 2006
7 juin 2006
déférée à la Cour : Jugement du 18 NOVEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG04 / 01042 MG / CC APPELANT : Monsieur Bruno X... ... ... 34670 BAILLARGUES Représentant : Me Luc
Source officielleciv3
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2 février 1999
2 février 1999
Bertrand ZB..., 69 / Mme Marie XV..., épouse ZB..., demeurant ensemble ..., 70 / M. Germain XY..., demeurant ..., 71 / M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200715_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Mme Bertrand, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004465_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100815_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104206_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Joos, premier conseiller, Mme Bertrand, première conseillère. Rendu public A mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2312922_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Bertranet, représentant
Source officielleAFFAIRES COURANTES
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
Norbert DI LORENZO Juges : Mme Sabrina FEDDAL M François BERTRAND Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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23 septembre 2010
23 septembre 2010
LA REDOUTE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me André BERTRAND, avocat au barreau
Source officielleContestations Honoraires
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28 avril 2025
28 avril 2025
FAURE, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC substitué à l'audience par Me Vincent LE LUYER, avocat au barreau de BREST Madame [U] [N] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Bertrand
Source officielle1ère chambre section inst
668e2572fcf93851fdd6483f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 11 juin
Source officiellePage 43 sur 67