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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2204323_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200408_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105406_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004897_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100466_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Traversini, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002875_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002905_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002907_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002998_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003469_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1900638_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903625_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904049_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904080_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202151_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Sakashvili, substituant Me Traversini représentant M. A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205090_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104246_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104296_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104406_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1801854_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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