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12 191 résultats pour « Hanza-Sanchez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

68e88b343ea43407b9fba037

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Fabien KOVAC, avocat au barreau de DIJON DÉFENDEUR : Association AGIBEL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Charlotte PIERROZ, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, Me Florian SANCHEZ

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

66964170f5112d8edd0586a4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

___ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE La société [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, vestiaire 1134, substitué par Me Myriam SANCHEZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6789f70939ae1759ccf606d6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

société PM NANCY Représentant : Me Sémir GHARBI de la SELARL SEMIR GHARBI, avocat au barreau de LYON, toque : 1009 INTIME Nous,Patricia GONZALEZ, Conseiller de la mise en état, assistée de Elsa SANCHEZ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5a15289c7662ca33573

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FREMONT Greffier: J-M BOUILLY DEMANDERESSE : Société ADWORK’S 4 20B rue de la Bretonnerie 45000 ORLÉANS Représentée par Maître SANCHEZ DEFENDERESSE : CPAM DE VENDEE Service Juridique 61 Rue Alain

Source officielle
TJ

JCP/CIVIL

686c2f34dd7001754d6227a6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [H] [B] épouse [W] Monsieur [M] [U] [W] Le : Expédition délivrée à : - - DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 03 Juillet 2025 par Mylène SANCHEZ

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:19

CJUE

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Campos Sánchez-Bordona prezentate la 14 ianuarie 2021.#CNP spółka z ograniczoną odpowiedzialnością împotriva Gefion Insurance A/S.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107748_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2021, la SCI Les Cigales, représentée par Me Sacchet, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire à son rejet et,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175804

Admin. suprême

5 juillet 2017

5 juillet 2017

28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2017)206 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Gallardo Sanchez

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69fad460cdc6046d47c00cee

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

24/01684 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXAF Madame [E] [L] c/ S.A.S.U. [1] Nature de la décision : DESISTEMENT Grosse délivrée le : à : Me Jessica SANCHEZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b681a7b805de12b5ae

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

11e chambre

64a7b2683bcaf505db696bd9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

31 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : C N° RG : 15/02127 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florian SANCHEZ

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d72416523b9957ff16

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EN ETAT Le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle SANCHEZ

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68676893dd25744ff781d493

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : T.1574 Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa SANCHEZ

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c74fb290a3460740f9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ce diagnostic a été confirmé le 19 mai 2022 par le garage Renault Sanchez.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3d9f9c432ce7d11a70288

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître SANCHEZ en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 22/02177 - N°

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f1d5c50b565ec7590f7cc3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

barreau de LYON, toque : 773 ****************** Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa SANCHEZ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2515647_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

J..., représentés par Me Sanchez Rodriguez, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301512_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

D A, représenté par Me Sanchez Rodriguez, avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 juin 2023 par lequel le préfet

Source officielle
CC

soc

613722e8cd5801467740310e

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Didouh X..., demeurant ..., 6°/ de Mme Francisca E..., demeurant ..., 7°/ de Mme Christine Y..., demeurant ..., 8°/ de Mme Nadeksda Sanchez C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2202100_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A B, représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide

Source officielle

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