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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
615e0d4ac25a97f0381f4cb2
5 novembre 2014
5 novembre 2014
l'association Colombani - Panon - Sarre, avocat au barreau de PARIS, toque : B0885 INTIMES : Madame [S] [H] [B], (partie décédée, représentée par ses héritiers) [Adresse 2] Représentée par Me Patrice
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f5882
18 mars 1992
18 mars 1992
Jacques YB..., 54°/ de Mme Marie-José CH..., épouse YB..., demeurant ensemble à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 55°/ de Mlle Simone C..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 56°/ de M.
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d90f
7 décembre 1995
7 décembre 1995
; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à audition de témoin et à organisation d'une nouvelle expertise ; "aux motifs que Pierre Z... sollicite que soit entendu en qualité de témoin Jacques
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
661ffb27f05edb385fb071d4
15 avril 2024
15 avril 2024
[D] Copie exécutoire délivrée le : 15/04/24 à : Me MOREL Jean Jacques TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 15 AVRIL
Source officielle2ème Chambre Cab2
6704255c8d5cd4a87590f77b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/10027 - N° Portalis DBW3-W-B7H-35LZ AFFAIRE : Mme [C] [S] (Me Jacques-Antoine PREZIOSI ) C/ Compagnie
Source officielleChambre 4-7
5fdbe4ce85ca4805637c9add
18 janvier 2019
18 janvier 2019
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-7 (anciennement dénommée 18e Chambre B) ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2019 N° 2019/77 Rôle N° RG 17/19371 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMI7 Jacques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200361
6 mars 2014
6 mars 2014
Jacques X..., Mme Emmanuelle X...et Mme Marion X...afin que la SMACL soit condamnée à payer le double des intérêts légaux ; AUX MOTIFS QU'en application de l'article L. 211-13 du Code des assurances,
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b5bc67cdc6046d47af6cf3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Patrice ABELE Président d'audience, MM. Jérôme MILCENT et Jacques FRAYSSE Juges, Mme Elisa PROT commis greffier. Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 28 janvier 2025, par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6160964f41ad74d62c1818a8
14 octobre 2014
14 octobre 2014
par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN-DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Jean-Pierre GRANDJEAN du cabinet PUK CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP et Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f346
20 octobre 2009
20 octobre 2009
Madame Hélène H... épouse G... ... 69003 LYON 03 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me GUIMET, substitué par Me FEUILLET-LAUFER, avocat RG 07/ 5354 Monsieur Patrice
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61629bbeeaaf44d62f53e93a
12 décembre 2012
12 décembre 2012
toque : D1196) APPELANTS ET INTIMES Monsieur [V] [D] [Adresse 4] [Localité 5] Mademoiselle [M] [W] [Adresse 4] [Localité 5] représentés et assistés de la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice
Source officielle1ère chambre civile B
6033594a2909c50a69fbdf23
4 juillet 2017
4 juillet 2017
[T] [N] [L]-[M] [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de Maître C.M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b09da31367c908eb53d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
: Société MACSF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Maître LE PENNEC substituant Maître Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fc
27 mars 2008
27 mars 2008
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd33
15 janvier 2008
15 janvier 2008
débattue le 27 novembre 2007, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du Nouveau code de procédure civile, devant la Cour composée de : Claude GRELLIER, Président Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c389
5 juin 2008
5 juin 2008
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01066
28 juin 2018
28 juin 2018
D..., Othman E..., Sandrine F... épouse G..., Brigitte H..., Alain II..., Patrice J..., Camille K...
Source officielleJurid. Premier Président
626cd2dfbd20aa057d9f37a6
29 avril 2022
29 avril 2022
BONOMY [Adresse 2] [Localité 6] avocat postulant : Me Patrice PUJOL, avocat au barreau de LYON (toque 1435) avocat plaidant : Maître Sandra VUILLEMIN, avocat au barreau de CHAMBERY DEFENDERESSES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201267
28 septembre 2017
28 septembre 2017
collectif, 118°/ à la société Hortensia 1955, société en nom collectif, 119°/ à la société Ichasun 15, société en nom collectif, 120°/ à la société Ichasun 16, société en nom collectif, 121°/ à la société Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61629f7b35a5d4e0c2ddca52
15 novembre 2012
15 novembre 2012
ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 7] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentée par : la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Maître Jacques
Source officiellePage 43 sur 57