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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
671b35be2edfb0b58c05f13c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SIMO CAPELLI C/ SCI SCI PARDES PATRIMOINE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Mai 2024 par le Président du TJ de [Localité 5] N° RG : 23/02230 Expéditions exécutoires
Source officielle2ème CH - Section 2
686df891bdbdd86396f39125
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau de DAX Monsieur [C] [O], [Y] [Z] [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Laure DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par arrêt de la cour d'appel d'Orléans en date du 21 mars 2017, la peine de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020481646
3 avril 2009
3 avril 2009
Jean-Marie E, demeurant ..., Mme Rozem J, demeurant ..., M. Pierre R, demeurant ..., Mme Carine H, demeurant ..., M. Jean G, demeurant ..., Mme Laura A, demeurant ..., M.
Source officielle8ème chambre 1ère section
677d7e4fb032d83cfd3e7602
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le médiateur est désigné pour trois mois à compter du jour où la provision à valoir sur la rémunération du médiateur est versée entre les mains de ce dernier, durée qui peut être renouvelée une fois à
Source officielle1ère Chambre
62c7c99acb8dca058e3e7949
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CR/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Laura MIGNARD - la SCP BRIZIOU-HENNERON & ANCIENNEMENT PERROT
Source officielleChambre sociale 4-2
6a17cc8bcdc6046d47301d3a
27 mai 2026
27 mai 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02918 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOJZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 27 Mai
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7831cdc6046d4703846a
7 mai 2026
7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, présidente de chambre Mme Laura TARDY, conseillère Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10257
21 juin 2017
21 juin 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Laurie lumière.
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089e087b566c85cb52f81
4 avril 2025
4 avril 2025
AUBERVILLIERS [Adresse 6] [Localité 4] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 25/02220 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2XZT Minute : S.A. d’HLM VILOGIA Représentant : Me Laure
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d29
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/01711 - N° Portalis
Source officielle2ème Chambre
67f603ffebd72824438567c4
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/00109 - N° Portalis
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f65ad
21 mai 1992
21 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Molinier Laur, dont le siège est Filature de Laine Cardée (Tarn
Source officielleciv1
60794d4f9ba5988459c4873f
5 juillet 2005
5 juillet 2005
d'une collection intitulée "Le patrimoine des communes de France", la photographie d'une maison du XVIIIe siècle, accompagnée de précisions localisatrices, historiques et architecturales ; que Mlles Marie-Laure
Source officiellePCP JCP fond
663136fd19f939ca6242dcde
29 avril 2024
29 avril 2024
Le congé doit être notifié par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, signifié par acte d'huissier ou remis en main propre contre récépissé ou émargement.
Source officielleRétention Administrative
6a1fc0a4cdc6046d47ea3df3
27 mai 2026
27 mai 2026
le 27 mai 2026 à 18h30, Signée par M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aec5a954a01215df785ff4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
et mars 2019 (8 862 euros), - celle du 22 mai 2019, réceptionnée le 23 mai 2019, concernant les cotisations du mois d’avril 2019 (2 954 euros), -celle du 25 juillet 2019, réceptionnée le 26 juillet 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f140
5 mars 2012
5 mars 2012
Christian X... et Mme Christiane Y... sont issus 3 enfants : Patrick, né le 19 mai 1990, Michel, né le 13 mars 1993, et Marie-Laure, née le 1er septembre 1995.
Source officielleServ. contentieux social
6a109acfcdc6046d479a7d56
20 mai 2026
20 mai 2026
avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 C/ Monsieur [M] [O] non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure
Source officielleServ. contentieux social
6a109b97cdc6046d479a8bae
20 mai 2026
20 mai 2026
Représentée par Madame [I] [S], Inspectrice contentieux C/ Société [1] Non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure
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