Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200138_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Pierre Monnier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500144_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Pierre Monnier, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
69eac68bcdc6046d47527f8b
4 juin 2025
4 juin 2025
Luc MONNIER, juge-commissaire M. [D] [I], Directeur général Mme [V] [L], Représentant des salariés de SASU ZOCAREL Mme [J] [C], Représentant des salariés suppléant de SASU ZOCAREL M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00299_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
C, représenté par Me Moumni, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit versée par l'Etat à son conseil sur le fondement des articles L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle8ème chambre
69ea87facdc6046d474dffc2
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : Mme [W] [WX], substitut du procureur de la République, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef8b72cdc6046d47bac191
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Luc MONNIER, juge M. Didier COLLIN, juge M. Didier ADDA, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielle1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49134
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Portalis DBVM-V-B7G-LP5D C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL MONNIER-BORDES
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503389_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Monnier-Besombes, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleMagistrat MONNIER BESOMBES
DTA_2506477_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Monnier-Besombes, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305784_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - et les conclusions de M. Beyls, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300030_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504928_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
B A du logement qu'il occupe au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile Gascogne situé 28 rue de l'Aiguette à Toulouse et géré par l'Union Cépière Robert Monnier ; 2°) de l'autoriser à donner
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300742_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300812_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200256_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monnier-Besombes, - les conclusions de M. Lancelot, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200705_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
En application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, la présidente du tribunal a désigné Mme Monnier-Besombes, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101419_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La SAS D.S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101035_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Pierre Monnier, président ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Poletti, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101045_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Pierre Monnier, président ; M. Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Halil, conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 2 mai 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101163_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 43 sur 216