Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f2
13 mai 2003
13 mai 2003
ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS, Greffière et après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88553
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Claude ANDRIEUX, Conseiller Greffier, lors des débats : Melle Nathalie HEISSAT X... : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8873d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicole FOSSORIER, Président M. Claude ANDRIEUX, B...
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be00
8 avril 2008
8 avril 2008
FOSSORIER, Président de Chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole FOSSORIER, Président Monsieur Richard BOUGON
Source officielleCour d'Appel
X... et la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS le 5. 6. 2007c/Madame Z
6253ca44bd3db21cbdd8a848
8 janvier 2008
8 janvier 2008
une personne habilitée à recevoir l'acte ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 22 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 NOVEMBRE 2007 à 14H, en audience publique, Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2b1
21 juin 2011
21 juin 2011
. ******* EXPOSE DU LITIGE Le 27 décembre 2005 madame Nicole Y..., salariée de la société Asteel Technologie en qualité d'ouvrière, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec9
17 février 2016
17 février 2016
née le 09 Décembre 1959 à BASTIA ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Nicole Z..
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00342
7 avril 2009
7 avril 2009
Par le jugement déféré, il a été ordonné à la demande de Maître Z... le partage de l'indivision existant entre Jeanny Y... et Nicole X... et la vente sur licitation de l'immeuble indivis.
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0c1
18 février 1992
18 février 1992
Nicole, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 25 octobre 1991, qui, après cassation, les a renvoyés devant la cour d'assises de Paris sous l'accusation de destruction
Source officiellecr
YON, en date du 17 février 1989, qui dans la procédure suiviec/Nicole Y
613724e5cd5801467741945a
26 mars 1990
26 mars 1990
sur le pourvoi formé par : SARL ELECTRAPLAN, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 17 février 1989, qui dans la procédure suivie contre Nicole
Source officielle2ème chambre
DTA_2200566_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 15 mars 2022, la société Raccords et Plastiques Nicoll, représentée par la SELARL Job Ricouart et Associés, s'associe aux conclusions de la requête et demande la récusation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101149
23 octobre 2013
23 octobre 2013
D... et C... est décédé le 6 janvier 2007 à la survivance de sa fille seule et unique héritière, Mme Nicole X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01817
4 novembre 2015
4 novembre 2015
de la station-service de Colomars (06), pour une durée de trois ans à compter du 4 janvier 1999 ; que ce contrat a été prorogé, puis renouvelé jusqu'au 30 juin 2005 ; que le 18 septembre 2006, Mmes Nicolle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00528
28 mai 2013
28 mai 2013
X..., dirigeant des sociétés Nicodis et Laval distribution, payé une partie du prix d'acquisition d'un avion ultérieurement immatriculé au nom de ces deux dernières sociétés ; que la société Eagle aviation
Source officielleciv2
61372396cd5801467740bbdf
30 novembre 2000
30 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole A..., 2 / Mlle Anne A..., demeurant toutes deux
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007782478
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Hugues D..., Mme Nicole I..., Mme Christiane Y..., Mlle Monique B..., Mme Mirette E..., Mme Liliane F..., Mme Claude J... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Fort-de-France
Source officielleTrib. de Commerce
69ca9ee7cdc6046d47859a7e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 02 juin 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole
Source officielleTrib. de Commerce
69af3d26cdc6046d471470c2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
examinée à l'audience du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Georges NOUVEAU, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, * assistés de : * Madame Nicole
Source officielleTrib. de Commerce
69ba3f2ecdc6046d470d64f5
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 05 septembre 2024 par requête du débiteur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 03 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Nicole
Source officielleTrib. de Commerce
69bc4627cdc6046d473e6fe2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole
Source officiellePage 43 sur 921