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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89eb3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Madame Yvette Monique Armande Z... épouse X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600455_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

nommer un expert qui sera chargé de constater les désordres de l’immeuble sis 13 rue Pierre Bridier à Brienon-sur-Armançon (89210) – cadastré AB 187, appartenant à Mme C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301814_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301833_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301838_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301841_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301844_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c96a

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

Jean-Pierre, C... Michel, D... Jacques, E... Philippe, F... Jean-Pierre, G... Michel, H... Armand, I... Gérard, J... José, K... Paul, L... Alain, M... Léo, N... Jean-Jacques, O...

Source officielle
CC

comm

61372374cd58014677409fc9

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Armand-Prevost, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de M. de Moro Giafferi, ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69df7b9acdc6046d475156dd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS BONFANTI n'emploie aucun salarié à ce jour.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a2a8186b28f3ce99faac7d

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[Adresse 5] [Localité 3] c/ [E] [U] épouse [S], [W] [J] épouse [H], [V] [I] Expédition délivrée à Me Armand ANAVE à Mme [E] [U] épouse [S] à Mme [W] [J] épouse [H] à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d83feacdc6046d47b46b17

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Patrick Armand, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Félix Mayer, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a110b74cdc6046d47a29880

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS à associé unique CATI GROUP n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504404_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504405_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504406_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504625_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

61372338cd58014677407000

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Armand-Prevost, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA01307_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, la société Antillaise de Plâtrerie, représentée par Me Armand, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2401377_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2401376, enregistrée le 12 octobre 2024, par laquelle M. A demande l'annulation de la décision du 16 août 2024.

Source officielle

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