Codes de loi français

Article Annexe

pratiques sont les suivantes : -tout procédé de prélèvement et de transformation du produit cellulaire est clairement défini et revu systématiquement à la lumière de l'expérience ; il doit être démontré que le procédé est capable de produire de façon répétée

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

rationnelle pour économiser le carburant, réduire le bruit et préserver le matériel et l'environnement ; -élaborer des consignes de conduite à tenir en cas d'accident pour les salariés et mettre en oeuvre des procédures appropriées pour éviter la répétition

Article Annexe 2

La répétition de telles analyses peut permettre de distinguer ce qui est du registre de l'argumentation ou de l'influence ouverte et ce qui n'est que pratique manipulatrice. 3.

Article Annexe I

Il est interdit de charger ou de décharger sur un emplacement public, en dehors des agglomérations, des matières ou objets de la classe 1 sans en avoir averti le maire de la commune ou à défaut les services de police ou de gendarmerie.

Article Annexe II

Avertissement.-Remise en gare. Le transporteur ferroviaire doit être prévenu au moins vingt-quatre heures à l'avance des transports de matières et objets des divisions 1.1 et 1.5 qu'il a à effectuer.

LEGIARTI000046935294

Introduction Avertissement : dans la suite du texte, les termes : examen de génétique constitutionnelle , voire : examen de génétique désignent l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales.

Article 223 a-II-1/15

Des dispositions doivent être prises pour avertir, par un signal sonore, que le mouvement de fermeture de la porte est amorcé et va se continuer jusqu'à fermeture complète.

Article Annexe 1

Catégorie Information immédiate Déclaration écrite Rapport circonstancié 1 - Accident grave Avertir sans délai, quel que soit le moment Envoi au préfet le jour même Envoi sous 2 mois 2 - Accident ou incident peu grave, quasi accidents Pas d'information

LEGIARTI000032518801

Toutefois, la radiation ne peut être effectuée qu'après envoi, par la caisse, d'un avertissement par lettre recommandée invitant l'intéressé à régulariser sa situation dans les quinze jours à compter de la réception de l'avertissement préalable.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Tout administrateur judiciaire ou mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises titulaire d'un mandat social dans une société à objet civil ou commercial doit avertir par écrit le Conseil national de tout événement de nature à compromettre la

Article Annexe

conversation brève - utiliser quelques onomatopées (maintien du contact/réactions/marques d'hésitations/surprise/dégoût) et des expressions figées pour réagir ou relancer la conversation - indiquer que l'on a compris ou que l'on n'a pas compris - demander répétition

Article Annexe

exigences de base des BPP sont les suivantes : 1.2.1. tout procédé de préparation est clairement défini, revu systématiquement à la lumière de l'expérience et adapté le cas échéant ; il est démontré que le procédé est capable de garantir la production répétée

Article Annexe A

Les infractions aux dispositions de l'article 41 ci-dessus sont punies des peines ci-après : a) Refus de faire la communication de documents visés au 5e alinéa de l'article 41 susvisé : amende de 11 à 15 francs, portée de 16 à 200 francs en cas de répétition

Article Français (suite)

Le texte L'étude du texte se préoccupe quant à elle d'organisation, d'architecture et de structure, selon un double principe de répétition et de progression.

LEGIARTI000025882819

Toxicité par administration réitérée Les épreuves de toxicité par administration réitérée ont pour objet de mettre en évidence les altérations physiologiques et/ ou pathologiques consécutives aux administrations répétées de la substance active ou de

Article ANNEXE

Il doit être démontré que le procédé est capable de produire de façon répétée des produits thérapeutiques annexes répondant à leurs spécifications ; - les étapes critiques de ces actes et toutes les modifications importantes sont validées ; - tous les

LEGIARTI000032258784

Article 13 En cas d'absences répétées sans motif valable, les membres du conseil d'administration autres que les membres de droit peuvent être déclarés démissionnaires d'office par celui-ci à la majorité des deux tiers des membres en exercice.

Article ANNEXE

Ces micro-lettres forment l'expression ordonnance sécurisée répétée autant de fois que nécessaire pour réaliser les contours des carrés, avec l'insertion d'un motif de caducée entre chaque expression ; - un numéro destiné à l'identification : - de l'année

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation. 9.3.2 - Radio-dermites chroniques Latence ++- après irradiations localisées répétées

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

gestionnaire La résiliation du contrat par le gestionnaire ou le propriétaire ne peut intervenir que dans les cas suivants : -inexécution par le résident de l'une des obligations lui incombant au regard du contrat d'occupation ou manquement grave ou répété