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16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6692189bf3a19d0db6b71267

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 459 INTIMÉE Madame [R] [Z] née le 06 mars 1945 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocat

Source officielle

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CC

civ2

61372363cd58014677409247

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

François Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maître des droits et actions de leur fils mineur Alexandre, 3 / X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1117DEC005969413

Admin. suprême

17 novembre 2015

17 novembre 2015

João Francisco Marques Alexandre, est un ressortissant portugais né en 1948 et résidant à Abrantes.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007977993

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

de M. et Mme Alexandre X... et de M. et Mme Francis Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbd

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CC

cr

6137268bcd58014677426690

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Alexandre, - LA SOCIETE Y...

Source officielle
CA

2e chambre civile

635b71fcb201587f74be033c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Contestant cette décision, par requête signifiée par la voie électronique le 28 février 2022, Maître Alexandre SALVIGNOL, avocat de Madame [B] [U], l'a déférée à la Cour.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42242439575e2f53091

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a17eb2cb67000826a649

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

au barreau de MELUN Intimées : SYNDICAT FORCE OUVRIERE ORLY, représentée par Me Alexandre ALBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0655 - N° du dossier E0004H2Z FEDERATION DES PERSONNELS DES SERVICES

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. A

613720d6cd580146773eecfa

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e93

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

Charruault, conseillers référendaires, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372664cd58014677425384

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Alexandre, Jean, Jacques Y..., demeurant à Paris (6e), ... et par Mme Chantal B..., épouse Y..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1989 par le président du

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f575f

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat des époux Y..., de Me Foussard,

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5b49

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Alexandre, Sauveur X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Alexandre X..., née Christiane, Yvonne Y..., défenderesse à la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100921

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 mars 2012), que le jeune Alexandre X... étant scolarisé à l'établissement scolaire

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e380c6b8b177da18c8e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE: S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

S, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Z

6137259ecd5801467741f3e8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130507e66d7f6b7b71ed81

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888bc

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

X..., non comparant ... représenté par Me Alexandre TABAK (avocat au barreau de MULHOUSE) DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SA MUNCH CONSTRUCTIONS METALLIQUES, prise en la personne de son P.D.G, non comparant

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423db1

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

le deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, avocat

Source officielle