[S] et Mme [V] (ci-après les consorts [S]) se sont plaints de dommages dû à l'adossement d'un des murets de terrassement sur leur mur pignon. De leur côté M.

Pour contester l'implantation du bâtiment B, M. et Mme B soutiennent que ce bâtiment est adossé à un mur mitoyen, mentionné sur les plans relatifs à l'état initial du terrain.

droit de ne pas les communiquer (page 12 de ses écritures) ; Qu'elle contraint ainsi tant l'URSSAF que la cour à évaluer séparément le coût des frais de dossier, les prix des garanties auxquelles sont adossés

Ils font valoir que : - le mur, qui a été bâti en 2009, de même que le pool-house qui y est adossé, n'ont jamais fait l'objet de la moindre contestation pendant 13 années, de sorte qu'il existe un accord

que de 73'847,06 euros au 30 juin 2015, - s'agissant du prêt de 138'920 euros adossé au contrat n°21430209, ils espéraient au terme du prêt un capital de 136'259 euros alors que la valeur de rachat

pour loger la mère de Madame [E], et qu'ils ont contacté la société UFFB qui est une banque de conseil 'en création et gestion de patrimoine' et qui leur a conseillé de recourir à des prêts in fine adossés

01419318936, au titre de l'année 2000 ; n° 5-9 relative à l'identification du titulaire du numéro intracommunautaire étranger GB 137498631 ; n° 6-3 relative à l'interrogation du fichier informatisé Adonis

contrepartie du concours consenti ; - condamner la banque, sur le fondement de l'article L 650-1 du code de commerce, pour faute du fait des préjudices subis par l'octroi du crédit de 200.000 € adossé

AXA répond que : La garantie défense et recours adossée à la garantie responsabilité civile n'a vocation à s'appliquer qu'en cas de dommages causés à autrui dans le cadre de litiges liés aux événements

L’expert indique qu’un four de cuisson était adossé à ce mur, ainsi qu’une paillasse toujours présente.

[V] faisait semblant de travailler adossé au camion dont il avait la responsabilité'.

[Y] a, personnellement ou à travers l'un de ses proches, pris attache avec plusieurs investisseurs privés pour les inciter à se prononcer contre le processus d'adossement lors des assemblées générales

23 novembre 2025, indiqué à son assureur de protection juridique, la société MAIF, qu’il a observé des « traces d’humidité de plus en plus récurrentes au niveau des murs et plafonds de mon étage et adossés

qu'une autre fraction est différée sur plusieurs années ainsi que la mise en place d'un mécanisme favorisant un alignement sur la création de valeur à long terme par le biais d'actions, d'instruments adossés

souscrit un acte de cautionnement le 7 juillet 1998 au profit de la SA X... pour un principal de 304 898,03 € augmentée des intérêts, frais, commissions et accessoires à titre de lignes de court terme adossées

celui-ci et les tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles auront compétence exclusive pour trancher tout différend qui pourrait en découler ou en rapport avec lui" ; que les obligations étaient adossées

premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que la toiture terrasse avait été clôturée sur deux côtés par des claustras d'une hauteur de deux mètres et adossées

et de main d'oeuvre et une flexibilité certaine face à la demande, des pains bien identifiables ; qu'il retient que cet ensemble technique, ajouté à des méthodes de commercialisation spécifiques et adossé

cours par le constructeur d'une nouvelle maison dans le prolongement de leur jardin et de leur mur côté ouest ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE l'expert conclut que le mur construit par la société Giovellina, adossé

Il ressort de ces mêmes plans que ces deux murs, qui constituent par conséquent une seule et même construction, sont adossés en leur partie basse sur le terrain naturel de M.