18 200 Bore 1 930 Cadmium 38 Chlorures 508 000 Chrome 125 Cuivre 135 Cyanures 15 Demande biochimique en oxygène à cinq jours 32 000 Demande chimique en oxygène 274 000 Hydrocarbures totaux 330 Fer

LEGIARTI000024744669

—

ou culturel, qui n'a pas d'équivalent sur le marché. 1.4.4 Les ouvrages d'infrastructures Il s'agit d'ouvrages contrôlés par l'Etat, c'est-à-dire appartenant à l'Etat et non concédés, destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer

LEGIARTI000027942580

—

AG_14_01 Ardèche L1_1249 La Bézorgues, les ruisseaux du Richier et de la Joie AG_14_01 Ardèche L1_469 La Bourges en amont du pont de Chastagnas (coordonnées L93 X=799100, Y= 6406800), ses affluents en amont du ruisseau de Pas de Fer

Article Annexe

—

assurer une ou plusieurs des missions suivantes : - la gestion du trafic et des circulations, ainsi que le fonctionnement et l'entretien des installations techniques et des installations de sécurité ; - la réalisation de services de transport public par fer

Article ÉTAT A

—

90 Financement des pensions d'Alsace-Lorraine : autres moyens 16 839 91 Financement des allocations de reconnaissance des anciens supplétifs : participation du budget général 197 342 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer

LEGIARTI000050672758

—

MOBILE/ORANGE/SFR Place du Champ Clos 795311 6392998 2022_LOT2_ZN_07_08_S1 1 L'Adreyt 795595 6393161 Les Lioures 796089 6393246 2023_01_07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_01 VIVIERS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint-Alban

Article Annexe I

—

Ardèche Saint-Julien-en-Saint-Alban Inondations et coulées de boue 23/10/2023 23/10/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article 5

—

de l'Union et de l'article 200 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 ; 89° Décisions relatives à l'autorisation d'utiliser une déclaration de transit assortie d'exigences réduites en matière de données lors du transport de marchandises par chemin de fer

Article Annexe I

—

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article Français (suite)

—

.: Le Fer et la soie (traduit de l'américain) Siegal, A.: Sur la tête de la chèvre Solet, B.: Les Révoltés du Saint-Domingue Sutcliff, R. : Le Loup des frontières (traduit de l'anglais) Westall, R. : Le Vagabond de la côte (traduit de l'anglais) Weulersse

Article Annexe I

—

hors des aires géographiques des appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer

LEGIARTI000051600015

—

La carte indique des points de repère naturels et de civilisation (exemple : escarpements, falaises, dunes, villes, routes, chemins de fer, phares isolés). 12.8. Déclinaison magnétique La déclinaison magnétique est indiquée. 12.9.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

premiers secours à personnes des associations agréées de sécurité civile, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures électriques et gazières, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer

LEGIARTI000051499022

—

Ciments 558258 558258 558258 558258 558258 2791290 FR000000000000219 McCain alimentaire Matougues Mccain Alimentaire sas 22071 22071 22071 26106 26106 118425 FR000000000000220 EDILIANS - Pargny sur Saulx "Le cul de Fer

Article Annexe V

—

TRAITEMENT D120 Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec Tonne d'aggloméré produit. 0,03 0,06 0,14 A calculer par mois.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

circonscription Partie du 10e arrondissement municipal située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer

LEGIARTI000048568965

—

Anémie par carence en fer, en fonction de l'étiologie et de la gravité. G 2 à 5 4.3. Anémies hémolytiques (index 76) 1. Maladie de Minkowski-Chauffard : - non splénectomisée ; G 4 à 5 - après splénectomie. G 2 à 5 2.

Article Annexe I (suite)

—

Niveau de bruit ambiant existant dans les zones à émergence réglementée (incluant le bruit de l'installation) Émergence admissible pour la période allant de 7 heures à 22 heures, sauf dimanches et jours fériés Émergence admissible pour la période allant

Article ANNEXE 3

—

750,00 750,00 GRAND EST 682 680004488 EHPAD RESIDENCE LES VIOLETTES PA 5 254,74 5 254,74 GRAND EST 682 680020138 FAM DE BARTENHEIM PH 2 792,02 2 792,02 AURA 69070 690023809 EHPAD CLAUDE BERNARD PA 2 096,05 2 096,05 AURA 69070 690030663 FAM SAINT-ALBAN

Article 221-II-2/9 (1)

—

extérieures du navire et doivent être isolés conformément aux valeurs d'intégrité et d'isolation données dans le tableau 9.4. 2.2.1.5.1 A bord des navires destinés à des services spéciaux, tels que le transport d'automobiles et de wagons de chemin de fer

Page 44 · 883 résultats

← Précédent Suivant →