Codes de loi français

Article Annexe I

Technique : Peser exactement dans le bécher une masse de cendres homogénéisées voisine de 6 grammes.

Article 199 septvicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 75

décembre 1986, que le contribuable acquiert entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012 et qui fait l'objet, entre ces mêmes dates, de travaux de réhabilitation définis par décret permettant au logement d'acquérir des performances techniques voisines

Article Annexe I

Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance

Article Annexe II

Il est interdit de faire usage de feu ou de flamme nue et de fumer au cours des manutentions, au voisinage des colis placés en attente de manutention, au voisinage des wagons et dans les wagons. 2.2.2.2.

Article Annexe I

Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance

Article Annexe I

Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l’installation, à son mode d’exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance

Article Annexe I

Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance

LEGIARTI000025402875

-Qualité des eaux restituées : les eaux empruntées seront restituées à l'aval immédiat du barrage de la Roche-au-Moine dans un état de salubrité, de pureté et de température voisin de celui du bief alimentaire à l'amont immédiat de la retenue d'Eguzon

Article Annexe

Auvergne Allier Communes de Varennes-sur-Allier (n° 03298). Année au titre de laquelle la commune est reconnue en application du 2° du 3 ter de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 précitée : 2016.

Article Annexe I

Dans ce cadre, les experts du C.E.P précisent différentes hypothèses pour : - donner une estimation de la branche voisine de 11 000 entreprises - évaluer à 606 000 le nombre de salariés pour 92 000 équivalents temps plein (ces chiffres ne tiennent pas

LEGIARTI000023786336

Régions d'outre-mer 1 826 993 TABLEAU B : POPULATION DES DÉPARTEMENTS NOMBRE DE CODE DÉPARTEMENT POPULATION POPULATION TOTALE Arrondissements Cantons Communes 4 43 419 01 Ain 581 355 598 323 5 42 816 02 Aisne 538 790 553 555 3 35 320 03 Allier

LEGIARTI000036885405

Tableau B : Population des départements Code département Nom du département Nombre Nombre de Nombre de Population Population 01 Ain 4 23 408 631 877 649 012 02 Aisne 5 21 804 538 659 552 529 03 Allier

LEGIARTI000033841494

population des départements NOMBRE NOMBRE DE NOMBRE DE CODE NOM DU DEPARTEMENT POPULATION MUNICIPALE POPULATION 4 23 410 01 Ain 626 127 643 309 5 21 805 02 Aisne 539 783 554 040 3 19 318 03 Allier

Article Annexe

CHS DI 2004 ― RENOUVELLEMENT DES REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS N° DEPT DEPARTEMENT CGT FDSU FO CFDT CFTC UNSA AUTRES CGC SUD TOTAL 1 AIN 3 2 1 0 0 0 0 0 0 6 2 AISNE 1 2 2 1 0 0 0 0 0 6 3 ALLIER 2 2 1 1 0 0 0 0 0 6 4 ALPES HTE-PROVENCE

LEGIARTI000028447141

419 1 Ain 603 827 621 095 5 42 816 2 Aisne 541 302 555 941 3 35 320 3 Allier

LEGIARTI000030084863

d'outre-mer 1 865 270 Tableau B : population des départements NOMBRE DE CODE DÉPARTEMENT POPULATION MUNICIPALE POPULATION TOTALE Arrondissements Cantons Communes 4 43 419 01 Ain 612 191 629 786 5 42 816 02 Aisne 540 888 555 400 3 35 320 03 Allier

LEGIARTI000026881930

. ― POPULATION DES DÉPARTEMENTS NOMBRE DE CODE DÉPARTEMENT POPULATION MUNICIPALE POPULATION TOTALE Arrondissements Cantons Communes 4 43 419 01 Ain 597 341 614 331 5 42 816 02 Aisne 540 508 555 094 3 35 320 03 Allier

LEGIARTI000051282806

DE L'AIR COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE (CSTA) 2A. 278 1 AMBERIEU-EN-BUGEY T ARMEE DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES-SUR-ALLIER

LEGIARTI000046439493

41,68% 58,32% 7 7 Liste CSA SGAMI SUD-OUEST 44,13% 55,87% 7 7 Liste CSA SATPN 973 - GUYANE 69,09% 30,91% 4 4 Sigle CSA PPREFECTURE ET SGCD AIN 71,56% 28,44% 6 6 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AISNE 66,42% 33,58% 6 6 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD ALLIER