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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CIVIL TP SAINT BENOIT
66b0ff8fdf1f5828382d38f0
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[E] Mme [E] Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2024 à : Me WAN-HOÏ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603484d120354272520cea71
23 novembre 2016
23 novembre 2016
jugement rendu le 09 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - section encadrement - RG n° 09/01711 APPELANTE FONDATION LEOPOLD BELLAN [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c64e
4 septembre 2008
4 septembre 2008
(Gironde), en qualité de serveuse, moyennant un salaire brut mensuel de 8 300 francs pour une présence de 45 heures par semaine, avec des horaires de travail journaliers de 11 heures à 15 heures et de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dc4c25a97f0381f4f66
12 février 2014
12 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68e
17 octobre 2011
17 octobre 2011
d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e2
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Dominique Benoit Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02083
3 décembre 2014
3 décembre 2014
directeur des ventes à l'international par la société Neuro France implants, avec une période d'essai de trois mois qui s'est achevée le 4 août 2009 ; que le contrat de travail prévoyait une rémunération mensuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e647
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Yoann X...se désiste, en tant que de besoin, de toutes demandes complémentaires. MOTIFS DE LA DECISION Il conviendra, effectivement, d'entériner l'accord qui a été trouvé par M.
Source officiellesoc
613720cbcd580146773ee6ef
2 juin 1988
2 juin 1988
. ; 3°) Madame BENOIST I..., demeurant à Brest (Finistère), ... ; 4°) Madame A... Léone, demeurant à Brest (Finistère), ... ; 5°) Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f41c
3 avril 2012
3 avril 2012
L'allocation d'une pension alimentaire suppose seulement que l'époux qui demande la pension alimentaire soit dans le besoin, mais ce besoin s'évalue au regard du niveau d'existence auquel cet époux continue
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f120
27 février 2012
27 février 2012
d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Catherine FARINELLI, président, et par Anne-Marie BENOIT
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:488864.20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
de 143 euros pour subvenir à ses besoins, elle n'a pas justifié, en l'absence de production de ses relevés de compte bancaires, du montant des fonds dont elle est susceptible de disposer. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e6
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90750
11 juin 2013
11 juin 2013
né le 12 Décembre 1970 à ST QUENTIN (02) ... 49800 BRAIN SUR L'AUTHION Rep/assistant : la SCP DANIEL CHATTELEYN & BENOÎT GEORGE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me Pierre NEDELEC
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
697346e5cdc6046d476751fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[F] [E] un appartement situé [Adresse 4] [Localité 1] moyennant un loyer mensuel initial de 250,91 euros, outre les provisions sur charges.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae87603bf88a1884a55
10 avril 2024
10 avril 2024
barreau de PARIS, toque : C0720 contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [C] [T] Avocat- [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Benoît
Source officielleChambre 8/Section 1
6864226b0bb2f8a66ca5eed2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SEQENS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS.
Source officiellePage 44 sur 298