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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9328ec2f1f612c70bc616
14 mai 2020
14 mai 2020
DÉLIBÉRÉ Laurent Bedouet, président de chambre Nadia Cordier, conseiller Agnès Fallenot, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs (appel du rôle), et Audrey Cerisier
Source officiellecr
613724e5cd58014677419478
18 août 1987
18 août 1987
aient été nommément désignés par le juge d'instruction et aient prêté le serment prévu par l'article 160 du Code de procédure pénale ; que notamment, le professeur H. a procédé à l'étude des coupes du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9153c
13 mai 2014
13 mai 2014
.)- Commissaire à l'exécution du plan de SA ARTELCOM ... 77100 MEAUX SA ARTELCOM Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 3 allée des cerisiers europarc-94000 CRETEIL Représentés tous
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91543
13 mai 2014
13 mai 2014
.)- Commissaire à l'exécution du plan de SA ARTELCOM ... 77100 MEAUX SA ARTELCOM Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 3 allée des cerisiers europarc-94000 CRETEIL Représentés tous
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154b
13 mai 2014
13 mai 2014
.)- Commissaire à l'exécution du plan de SA ARTELCOM ...77100 MEAUX SA ARTELCOM Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 3 allée des cerisiers europarc-94000 CRETEIL Représentés tous
Source officielle7ème chambre 1ère section
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1 avril 2025
1 avril 2025
CH2 TECHNI-CONTROL 10 Lotissement les Cerisiers 97200 FORT DE FRANCE S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503842_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Rees a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bonnet-Cerisier, avocate de la société Alternet ; - les observations de Mme A, représentante de la région Grand Est ; - les observations
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110299
9 septembre 2020
9 septembre 2020
projeté d'y construire une unité touristique ; Que l'expert judiciaire indique clairement que les parcelles [...] et [...] étaient des parcelles agricoles, les parcelles [...] et [...] supportaient des cerisiers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207753_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A produit un contrat de location d'un appartement situé 6, rue des cerisiers dans le quinzième arrondissement de Marseille signé le 22 juin 2017, des attestations d'assurance du bien, des quittances de
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1fd
22 mai 2008
22 mai 2008
COLMAR, Avocat plaidant : Me Rita BADER, avocat au barreau de STRASBOURG, INTIMÉE et demanderesse et APPELANTE INCIDENT : SCI DPCH, représentée par son gérant dont le siège social est, 8 rue des Cerisiers
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451e
28 février 2019
28 février 2019
GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Caroline PACHTER-WALD : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officielle2ème chambre
DTA_2203470_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Enfin, le plan de masse indique la surface végétalisée du projet ainsi que l'existence d'un cerisier sur le terrain d'assiette du projet.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00358_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
requérant se prévaut d’une décision du Conseil d’État du 29 juin 2020, d’une promesse d’embauche du 15 juin 2021 et d’une demande d’autorisation de travail du 10 juin 2021 émanant, de la société Le Cerisier
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
a été remonté que vos propos avaient un caractère vexatoire et inadapté, à titre d'exemple: - Surnom humiliant: « greluche » à l'attention de Mme [U], - « rentre à la niche », « viens avec ton cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0123DEC003459497
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Il faudrait disloquer le cerveau de ces personnes. Il filtrait des informations aux publications Demokrasi et Evrensel ainsi qu’à l’Association des droits de l’Homme ».
Source officielle19ème chambre civile
6585e2a3638cf45b25ce69b5
18 décembre 2023
18 décembre 2023
N° MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 17 Juin 2022 GCHARLES JUGEMENT rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Christine CERVERA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100547
24 mai 2018
24 mai 2018
par terre, confus, ayant visiblement chuté, s'explique non par un état persistant mais par son état physique dû à cette chute qui peut induire parfois et ponctuellement une mauvaise oxygénation du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85859
18 septembre 2001
18 septembre 2001
pendant la grossesse fait courir le risque de malformations et surtout une bronchodysplasie pouvant elle même entraîner des troubles sévères de l'oxygénation après la naissance susceptibles de léser le cerveau
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205477_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Les quatre électroencéphalogrammes (EEG) réalisés permettant de mesurer et d'enregistrer l'activité électrique du cerveau sont plats et les ondes N20 traduisant l'activation du cortex somesthésique primaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0a
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/ 3498 du 03/ 01/ 2008
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