[J] [B] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Eric JUSKOWIAK, avocat de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation complète

tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Joëlle GUIROY, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Eric

ALLIANCE MASSILIA, c/ [W] [E] Copie délivrée à Monsieur [W] [E] Me Eric GUILHABERT Le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Juge des contentieux de la protection DEMANDERESSE : S.C.I.

jugement du 06 Décembre 2012 - juge de l'exécution de MEAUX - RG n° 12/36 APPELANTS Monsieur [Z] [T] et Madame [S] [C] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés et assistés de SCP ERIC

CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Eric A... C/ S. CP. A. X... Y... R.

. : 13/ 00426 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Octobre 2013 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 13/ 1823) Saisine de la cour : 27 Novembre 2013 APPELANT

Eric, - Z...

Lionel Sansano, Eric Romann et Frédéric Plenard demandent au tribunal d'annuler cette délibération. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

au greffe : ENTRE : SARL ETANCHEITE DU LIMOUSIN, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est 6 allées des Gravelles-87280 LIMOGES représentée par Me Eric

civile, l'affaire a été débattue le 20 JUIN 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric

25/11/2021, enregistrée sous le n° 51-20-0002 APPELANTS : Monsieur [J] [C] né le 14 juillet 1959 à [Localité 9] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 7] Non comparant, représenté par Me Eric

chargée d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric

Eric Philippe X..., Mme Marie Ginette Y...épouse X...

Eric, O... Denis, P...

text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Communiquée le 14 octobre 2020 Publié le 2 novembre 2020   DEUXIÈME SECTION Requête n o 31121/11 Erim

Compte-tenu de la carence de la défenderesse, malgré la saisine de la présente juridiction, il convient d'assortir cette décision d'une astreinte dans les conditions prévues au dispositif.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 11 AVRIL 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) PRUD'HOMMES N° RG 18/04145

Une station météorologique, des bâtiments administratifs et des logements pour le personnel furent érigés sur cette nouvelle parcelle et l’ensemble fut ceinturé par un mur surmonté d’un grillage métallique