CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 209 résultats pour « Jean-Jacques Letu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c9

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

juillet 2012- Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS no 721/ 224757 DEMANDEURS AU RECOURS Monsieur Gérard Y... ... 75116 PARIS Société SELARL Y... ... 75116 PARIS Représentés par Me Jean-loup

Source officielle

Page 44 sur 211

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60374f87e257782d77b55208

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jacques BICHARD, président et par Mme Elodie PEREIRA, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898f0

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

au barreau de Saint-Pierre DEMANDERESSE ET Monsieur Jean Alain Y... ... 97436 SAINT LEU Comparant et assisté de Me Rémy BONIFACE (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e6

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Monsieur Jean Luc B... Monsieur Stéphane C... Monsieur Patrice D'D... Monsieur Frédéric E... Monsieur Cyril F... Monsieur Jean-Jacques G... Madame Francine H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Claude HENRY Me Jacques VAUNOIS Copies certifiées conformes délivrées à : S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9f031cdc6046d47aa70dc

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jean-Jacques PICARD Juges : Juges : M. Marc LAUBREAUX Mme Anne-Marie LAVIGNE La Minute est signée électroniquement par M. Jean-Jacques PICARD, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcfccdc6046d4790dd88

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

copie exécutoire à Me Nathalie AMILL Me Jérôme BRUNET-DEBAINES Me Jean-jacques DEGRYSE Me Sébastien GUENOT 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Nathalie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036616ddbf64802cabfbfeb

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

: 04 Février 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Octobre 2015 Date de mise à disposition : 03 Novembre 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616246cfaf0a1de0eb1b65fe

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc27

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Jacques B..., M. Claude C..., M. Jean-Paul D..., Mme Françoise E...- R..., M. Jérôme F..., M. Michel G..., M. Loïc H..., Mme Ghislaine I..., Mme Isabelle J..., Mme Isabelle K...- T..., M.

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jacques AN..., demeurant ... (Val-d'Oise), 134°/ de M. Hocène AO..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 135°/ de M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008088507

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

Jean-Marie K... domicilié ... et M.

Source officielle
CC

civ3

61372399cd5801467740be36

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Jacques A... , demeurant 4, avenue du Président Wilson, 75008 Paris, 9 / de M. Jean-Paul B..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720ebcd580146773ef7ea

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

demeurant à Jeumont (Nord), résidence Joffre, entrée Somme n° 22 ; 5°) Monsieur Dominique C..., demeurant à Landrecies (Nord), boulevard des Résistants, résidence des Arts n° 9 Rodin ; 6°) Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc37

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

BASTIA INTIME : Maître Pierre Paul Y..., Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame Michèle X...- D... ... 20200 BASTIA représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques

Source officielle
CA

Se. référés

665eae9db5277b0008894373

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CONSTRUCTION COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Audience publique tenue par Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f3d

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Jacques X... a régulièrement formé appel le 23 octobre 2013.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200903

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Jean-Jacques Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Z..., société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990d

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Il a été licencié pour faute grave suivant lettre du 6 juillet 2001.

Source officielle
CC

soc

61372286cd580146773fe07d

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Jean-Paul F..., demeurant ...

Source officielle