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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d6849ba5988459c5bb83
31 janvier 1977
31 janvier 1977
DE SA PRETENTION, AUX MOTIFS QUE, DANS LES RAPPORTS ENTRE LECLERE, BONDOUX ET MOREAU, LA CESSION D'ACTIONS CONSTITUE EN ACTE PUREMENT CIVIL DONT LA PREUVE DOIT ETRE RAPPORTEE SUIVANT LES REGLES DU CODE
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d264
24 septembre 2009
24 septembre 2009
LECLERC. Il regroupe 460 adhérents qui représentent 560 magasins.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2104686_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Leclerc " à Genay.
Source officielleChambre sociale
6163d5bec8005eb80ab94715
15 mars 2010
15 mars 2010
6] 14 avril 2007 ; magasin Leclerc [Localité 8] le 23 mai 2007 ; Leclerc [Localité 19] le 24 mai 2007 ; Leclerc [Localité 9] le 25 mai 2007 ; Leclerc [Localité 12] le 29 mai 2007) ; quant à l'absence
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002756_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D É C I D E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de la résidence 15, rue du Maréchal Leclerc à Audierne est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d5eed30a8f561738219
6 mars 2014
6 mars 2014
Considérant qu'il s'agissait, en l'espèce, de faire passer des messages publicitaires en boucle sur des écrans situés en ligne des caisses de la société Leclerc et permettant de capter l'attention des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631214615c943a65e04329
28 avril 2011
28 avril 2011
Mademoiselle [A] [Z] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/17550 du 04/11/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ La SA HYPERCOSMOS E LECLERC
Source officielle1ère chambre civile B
631834b00876004f131a5f87
6 septembre 2022
6 septembre 2022
**** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE Le 11 novembre 2016, les sapeurs-pompiers de l'Ain ont été alertés pour un secours à Mme [R] [K] épouse [O] âgée de 76 ans, suite à une chute au sein de l'hypermarché Leclerc
Source officielleChambre 1-8
697b0fd8cdc6046d4712acc1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
12 Août 1963 à [Localité 9], Madame [T] [P] épouse [Z] née le 23 Juillet 1960 à [Localité 10] (38), demeurant tous deux au [Adresse 4] représentés par Me Cédric CABANES, membre de la SCP Jean LECLERC
Source officielleREFERE JCP
67aa61d6e5c31af0e6968c06
9 janvier 2025
9 janvier 2025
13 boulevard des Deux-Croix BP 83029 49017 ANGERS CEDEX 02 Représentée par Me Christophe DOUCET, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [U] [M] 39, rue Joseph et Lucien Leclerc
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305851_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Leclerc ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00553
2 mars 2011
2 mars 2011
X... a été engagé à compter du 1er février 1979 en qualité de médecin par le Centre de lutte contre le cancer Georges-François Leclerc ; qu'à la suite de la signature de l'avenant n° 2000-01 du 30 mai
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200637
31 mars 2011
31 mars 2011
Z... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande tendant à la liquidation de l'astreinte assortissant la condamnation à déposer l'enseigne Champion et à reposer l'enseigne Leclerc ainsi que de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00202
1 février 2017
1 février 2017
a informé l'employeur que la salariée était « inapte à ce poste dans la mesure où il est situé à l'étage et nécessite de monter les escaliers et ce dans les deux structures existantes de LECLERC
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205373_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
D et Mme E, sa mère, sont propriétaires d'un bien immobilier situé au 11 rue du Général Leclerc, à Bischheim, sur la parcelle cadastrée section 5 n°182/7.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000784_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Leclerc sis boulevard du Franc à Saint-Maur (Indre).
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caaacb8dca058e3e7cc7
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LECLERC' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Ordonnance contradictoire, signée par Mme Anne FABERT, Conseiller de la mise en état, et par
Source officielleDélibérés contentieux
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2 avril 2026
2 avril 2026
Maître Guillaume DEGLANE, Avocat inscrit au Barreau de Périgueux, non comparant, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 12/03/2026 ET DU DELIBERE Président d'audience : Matthieu LECLERC
Source officielleDélibérés contentieux
69a4b57ccdc6046d472fbc59
10 avril 2025
10 avril 2025
Charente, D'UNE PART, ET : SARL TRANSLOC - [Adresse 2], DEFENDERESSE non comparante, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 13/03/2025 ET DU DELIBERE Président d'audience : Matthieu LECLERC
Source officielle1ère Chambre
64e5a145bd300fd969374c51
16 août 2023
16 août 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL MARTIN - LECLERC LE : 16 Août 2023 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officiellePage 44 sur 632